• Matières résiduelles - Élimination de matières non dangereuses (26 janvier)
  • Rapport annuel (modèle/exemple) – Lieu d’enfouissement technique ( Word, 3,8 Mo)
    • Annexe 1 - Formulaire de déclaration annuelle (PDF, 185 ko)
    • Annexe 3 - Rapport de l'auditeur indépendant (PDF, 89 ko)
    • Annexe 4 - Rapport d’inspection du pont-bascule routier (PDF, 131 ko)
    • Annexe 5 - Certificat d’étalonnage du portail de détection de la radioactivité (PDF, 143 ko)
    • Annexe 6 - Plan du lieu avec localisation des points de contrôle (PDF, 485 ko)
    • Annexe 7 - Déclaration du fiduciaire (PDF, 146 ko)
    • Annexe 8 - Résultats d’analyse et de mesures du lixiviat et des eaux (PDF,1,8 Mo)
• Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (26 janvier)
  • Pourcentage mensuel de données respectant la norme quotidienne relative au nickel à la station Québec-Vieux-Limoilou (Des Sables) (PDF, 86 Ko)
• Matières résiduelles - Modernisation des systèmes québécois de consigne et de collecte sélective (26 janvier)
  • Consultation publique - Projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (26 janvier)
  • Consultation publique - Projets de règlements visant le resserrement de la norme véhicules zéro émission en 2025-2035
• L’évaluation environnementale au Québec méridional - Procédure accélérée d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement (PAEEIE) (25 janvier)
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet d’infrastructures routières (PDF, 840 Ko)
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de reconstruction de pont (PDF, 850 Ko)
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet d’infrastructure routière et de reconstruction de pont (PDF, 855 Ko)
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de transport collectif guidé, de transport collectif sur rail ou de métro (PDF, 965 Ko)
• Ministère - Garanties financières et fiducies (24 janvier)
  • Lieux en période postfermeture - Mise à jour
    • Procédure de décaissement ( PDF, 383ko) - Mise à jour
    • Formulaire de plan quinquennal ( Excel, 67 ko) - Mise à jour
    • Formulaire de demande de décaissement avec plan quinquennal ( Excel, 37 ko) - Mise à jour
    • Formulaire de demande de décaissement sans plan quinquennal ( Excel, 36 ko) - Mise à jour
    • Procédures convenues
      • Annexe 1 Rapport des procédures d’audit spécifiées ( World, 32 ko) - Mise à jour
      • Annexe 2 Liste de dépenses admissibles procédures d’audit spécifiées ( PDF, 302 ko) - Mise à jour
      • Annexe 3 Exemple d’annexe au rapport procédures d’audit spécifiées ( Excel, 19 ko) - Mise à jour

• Changements climatiques - Marché du carbone (14 janvier)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( PDF, 497 ko) – Mise à jour
• Ministère - Analyses d'impact réglementaire 14 janvier)
  • Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère - Janvier 2022 (PDF, 901 ko)
• Air - Autres problèmes atmosphériques (14 janvier)
  • Feux de forêt - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (13 janvier)
  • Crédits compensatoires
    • Version français - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
    • Document technique préliminaire (PDF, 851 ko)
• Ministère (12 janvier)
  • Autorisation ministérielle - Mise à jour
• Biodiversité - Écologie et territoire (11 janvier)
  • Inventaires du territoire nordique québécois 2011-2019 – Les bryophytes (PDF, 60 Mo)
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (11 janvier)
  • Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 277 ko) – Mise à jour
• Eau - Calcul et interprétation des objectifs environnementaux de rejet (OER) pour les contaminants du milieu aquatique (11 janvier)
  • Guide pour l’évaluation du risque associé aux rejets d’eaux chlorées dans le milieu aquatique (PDF, 791 ko)
• Ministère - Garanties financières et fiducies (11 janvier)
  • Modèle de cautionnement général ( Excel, 33 ko) - Mise à jour
  • Modèle de lettre de crédit irrévocable ( Excel, 31 ko) - Mise à jour
• Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (7 janvier)
  • Formulaire - Demande d'approbation d'un plan de réhabilitation ( Word, 192 ko) - Mise à jour
• Changement climatiques - Marché du carbone (7 janvier)
  • Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
    • Version française ( Excel, 51 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 86 ko)
• Autorisation environnementales - Autorisation ministérielle (6 janvier)
  • Demande d’autorisation ministérielle
• Eau - Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques (5 janvier)
  • 3^e appel à projets (hiver 2022)

• Ministère - Tarification (30 décembre)
  • Ministère - Mise à jour
  • Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ) - Mise à jour
  • Expertise hydrique et barrages - Mise à jour
• Eau (30 décembre)
  • Analyse environnementale des projets en milieux humides et hydriques - Mise à jour
  • Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques - Mise à jour
  • Milieux humides - Mise à jour
• Ministère - Autorisations environnementales (29 décembre)
  • Autorisation ministérielle - Mise à jour

• Ministère - Bureau de réexamen des sanctions administratives pécuniaires (23 décembre)
  • Formulaire de demande de réexamen (PDF, 270 ko) - Mise à jour
• Ministère - Autorisation ministérielle (22 décembre)
  • Nouveaux formulaires à utiliser pour le dépôt d’une demande en 2022
• Matières résiduelles - Valorisation des matières résiduelles non dangereuses : réduction, réemploi, recyclage (21 décembre)
  • Guide d’application du Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (PDF, 4,4 Mo)

• Air - Normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel (16 décembre)
• Changements climatiques - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (16 décembre)
  • Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère
• Changements climatiques - Marché du carbone (16 décembre)
  • Avis et résultats des ventes aux enchères
    • Version français - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (15 décembre)
  • Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2019 et leur évolution depuis 1990 (PDF, 3,3 Mo)
  • Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre de 1090 à 2019 (PDF, 327 ko)
• Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (15 décembre)
  • Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2019 et leur évolution depuis 1990 (PDF, 3,3 Mo)
  • Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre de 1090 à 2019 (PDF, 327 ko)

• Changements climatiques - Marché du carbone (8 décembre)
  • Registre des projets de crédits compensatoires
    • Version français - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Matières résiduelles - Régime de compensation (8 décembre)
  • Consultation publique - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
• Eau - Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique (6 décembre)
  • Biosor^MD - 350 - BF-8 (PDF, 319 ko) - Mise à jour
  • Biosor 300-HR (BF-29) (PDF, 328 ko) - Mise à jour

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