• Ministère - Liste des engagements financiers (15 octobre)
  • Septembre (PDF, 1,5 Mo)
• Ministère - Analyses d'impact réglementaire (15 octobre)
  • Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (PDF, 3,4 Mo)
• Climat - Faits saillants (15 octobre)
  • Septembre 2021 : le cinquième plus chaud septembre des cent dernières années au Québec
• Matières résiduelles - Responsabilité élargie des producteurs (14 octobre)
  • Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises - Consultation publique

• Biodiversité - Aires protégées (7 octobre)
  • Les aires marines protégées au Québec - Mise à jour
• Ministère - Analyses d'impact réglementaire (6 octobre)
  • Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie verte 2030 concernant les véhicules zéro émission (PDF, 1,19 Mo)
• Changement climatiques - Marché du carbone (5 octobre)
  • Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
    • Version française ( Excel, 52 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 86 ko)

• Changement climatiques - Marché du carbone (5 novembre)
  • Émissions de gaz à effet de serre déclarées et vérifiées des établissements visés par le RSPEDE
    • Version française (Excel, 84 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 81 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (30 septembre)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (30 septembre)
  • Projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère
• Ministère - Rapports annuels de gestion (28 septembre)
  • Rapport annuel de gestion 2020-2021 du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (PDF, 3,48 Mo)
• Climat - Faits saillants (28 septembre)
  • Août 2021 : le mois d’août le plus chaud et à quelques millimètres du plus sec en au moins cent ans

• Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (23 septembre)
  • Débordements et dérivations d’eaux usées
  • Encadrement des débordements et des dérivations d’eaux usées par le Ministère (PDF, 417 ko)
  • Position ministérielle sur l’application des normes pancanadiennes de débordement des réseaux d’égout municipaux (PDF, 315 ko)
  • Demande de report d’application ou de modification d’une norme de débordement supplémentaire
  • Informations complémentaires et références utiles pour la planification de mesures compensatoires
  • Foire aux questions
• Matières résiduelles - Décret concernant la déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de permettre l’aménagement et la poursuite de l’exploitation d’un lieu d’enfouissement technique sur certains lots situés sur le territoire de la ville de Drummondville (22 septembre)
  • Rapport de consultation publique (PDF, 1,6 Mo)
• Matières résiduelles - Modernisation de la consigne et de la collecte sélective (22 septembre)
  • Pratiques recommandées pour les organismes municipaux (PDF, 680 ko)
  • Liste des matières acceptées pour la période transitoire (PDF, 449 ko)
  • Diagnostic des contrats municipaux - Dans le cadre de la transition vers la modernisation de la collecte sélective (PDF, 2,5 mo)
• Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (20 septembre)
  • Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou
    • Janvier 2020 à avril 2021 (PDF, 514 ko)
• Changements climatiques - Gagnant pour le Québec. Gagnant pour la planète (20 septembre)
  • Appel à projets - Mobilisation de la société civile québécoise à la CDP-26 de Glasgow (Écosse) ( PDF, 637 ko)

• Changements climatiques - Marché du carbone (17 septembre)
  • Avis de vente aux enchères conjointe n^o 29 du 17 novembre 2021
    • Version française ( PDF, 212 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 147 ko)
• Ministère - Liste des engagements financiers (17 septembre)
  • Août (PDF, 579 ko)
• Biodiversité - Paysage humanisé (17 septembre)
  • Arrêté ministériel (octroi du statut de protection)
    • Français (PDF, 13,7 Mo)
    • Anglais (PDF, 13,7 Mo)
  • Plan de conservation
    • Français (PDF, 5 Mo)
    • Anglais (PDF, 5 Mo)
• Changement climatiques - Marché du carbone - Ventes aux enchères (15 septembre)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds d’électrification et de changements climatiques
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Changement climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission  (14 septembre)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( PDF, 498 ko) - Mise à jour
• Eaux - Plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) (14 septembre)
  • Données cartographiques (PDF, 457 ko) - Mise à jour
• Eau - Informations techniques et sectorielles - Milieux humides et hydriques (13 septembre)
  • Activités d’aménagement forestier en milieux humides et hydriques
• Évaluations environnementales (13 septembre)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour

• Évaluations environnementales (10 septembre)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour
• Terrains contaminés - Gestion des sols contaminés (9 septembre)
  • Lieux commerciaux d’enfouissement sécuritaire de sols contaminés conformes au Règlement sur l’enfouissement des sols contaminés (PDF, 186 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (8 septembre)
  • Ajout de trois décrets
  • Ajout de trois rapports d'analyse environnementale

© Gouvernement du Québec, 2021