• Ministère - Projet de loi n^o 102 (18 mai) - Mise à jour
• Biodiversité - Projet de désignation de la réserve de biodiversité d’Anticosti (17 mai)
  • Compte rendu sommaire de la période d'information (PDF, 435 ko)
• Ministère - Liste des engagements financiers (16 mai)
  • Avril (PDF, 1,9 Mo)

• Changements climatiques (13 mai)
  • Programme OASIS
• Ministère - Bureau de réexamen (12 mai) - Mise à jour
  • Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires (PDF, 728 ko)
  • Formulaire de demande de réexamen (PDF, 327 ko) - Mise à jour
  • Formulaire de demande de réexamen hors délai (PDF, 420 ko) - Mise à jour
  • Formulaire de désistement (PDF, 198 ko) - Mise à jour
• Ministère - Analyses d'impact réglementaire 12 mai)
  • Plan pour une économie verte 2030 - Plan de mise en œuvre 2022-2027 (PDF, 928 ko)
• Évaluations environnementales (11 mai)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour
• Publications et autres sources documentaires - Documents normatifs (10 mai)
  • Note d'instructions - Application de l’article 33 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) pour la mise aux normes des installations de traitement des eaux usées des terrains d'amusement, des colonies de vacances, des plages publiques, des parcs de maisons mobiles, des terrains de camping ou de tout autre terrain utilisé à des fins similaires et destiné à la location ou à la copropriété – Mise à jour

• Eau (6 mai)
  • Forum d’action sur l’eau
• Ministère - Analyses d'impact réglementaire (6 mai)
  • Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère - Mai (PDF, 1 Mo)
• Biodiversité - Les espèces exotiques envahissantes (EEE) (2 mai)
  • La renouée du Japon (Reynoutria japonica)
• Changements climatiques - Marché du carbone (2 mai)
  • Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions du 1^er trimestre de 2022
    • Version française ( Excel, 61 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 60 ko)
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (2 mai)
  • Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 302 ko) – Mise à jour

• Changements climatiques - Surveillance du climat (29 avril)
  • État du couvert de neige au sol - Mise à jour
• Biodiversité - Espèces exotiques envahissantes - Myriophylle à épis (28 avril)
  • Lacs et cours d’eau du Québec où la présence du myriophylle à épis (Myriophyllum spicatum) a été rapportée (PDF, 279 ko) - Mise à jour
• Biodiversité - Habitats d’espèces floristiques menacées ou vulnérables (28 avril)
  • Les alvars - Des habitats d’importance pour la conservation de la diversité biologique du Québec (PDF, 832 ko)
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (28 avril)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Ministère - Projet d'omnibus réglementaire modifiant divers règlements, principalement concernant le régime d'autorisation (27 avril)
• Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (27 avril)
  • Consultation publique - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles
• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (26 avril)
  • Cadre normatif (PDF, 664 ko)
• Eaux usées - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (25 avril)
  • Bilan de performance des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées pour l’année 2020 (PDF, 1,6 Mo)
• Ministère - Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) (25 avril)
  • Guide de référence du REAFIE (PDF, 8,7 Mo) - Mise à jour
• Climat - État du couvert de neige au sol (25 avril) - Mise à jour

• Climat - Faits saillants (20 avril)
  • Mars 2022 : un couvert de neige 16 % plus chargé en eau que la normale, 15 % sous le niveau de 2019
• Eau - Calcul et interprétation des objectifs environnementaux de rejet (OER) pour les contaminants du milieu aquatique (19 avril)
  • Consultation publique - Formulaire de demande d’objectifs environnementaux de rejet (OER) pour les usines de transformation de produits marins

• Eau - Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection (13 avril)
• Rapport du ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques sur l’interdiction des transferts d’eau hors Québec en application de l’article 31.108 de la Loi sur la qualité de l’environnement (PDF, 623 ko)
• Ministère - Fonds vert (13 avril)
  • Bilan financier - Tableau synthèse du Plan d'action 2013-2020 sur les changements climatiques (PDF, 505 ko)
• Évaluations environnementales (11 avril)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour

• Eau - Plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) (8 avril) - Mise à jour
  • Les plans régionaux des milieux humides et hydriques – Cadre d’analyse – avril 2022 » (PDF, 1 Mo)
• Terrains contaminés - Gestion des sols contaminés (6 avril)
  • Liste des centres autorisés de traitement de sols contaminés (PDF, 191 ko) - Mise à jour
  • Liste des lieux autorisés d'enfouissement de sols contaminés (PPDF, 161 ko) - Mise à jour
  • Liste des entreprises ayant réalisé des travaux de traitement in situ de sols et eaux souterraines contaminés au Québec (PDPDF, 217 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (6 avril)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Section jeunesse - Le coin de Rafale (6 avril)
  • Sais-tu ce qu'est l'agriculture biologique?
    • Catégorie : 5 à 8 ans
    • Catégorie : 9 à 11 ans
    • Catégorie : 12 à 15 ans
• Changement climatiques - Renseignements sur le fonctionnement du SPEDE à l’intention des émetteurs et des participants (5 avril)
  • Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec  
    • Version française ( Excel, 52 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 52 ko)
  • Émetteurs visés par le règlement concernant le SPEDE, par établissement et par année, et participants inscrits au système
    • Version française ( PDF, 611 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 608 ko)
• Eau - Suivi des milieux aquatiques (fleuve, rivières, lacs, etc.) (5 avril)
  • Indice de qualité bactériologique et physicochimique (IQBP)
• Ministère - Autorisation ministérielle (4 avril) - Mise à jour

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