Quoi de neuf? / Avril 2022

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Quoi de neuf? / Avril 2022

Changements climatiques - Surveillance du climat (29 avril) État du couvert de neige au sol - Mise à jour Biodiversité - Espèces exotiques envahissantes - Myriophylle à épis (28 avril) Lacs et cours d’eau du Québec où la présence du myriophylle à épis (Myriophyllum spicatum) a été rapportée (PDF, 279 ko) - Mise à jour Biodiversité - Habitats d’espèces floristiques menacées ou vulnérables (28 avril) Les alvars - Des habitats d’importance pour la conservation de la diversité biologique du Québec (PDF, 832 ko) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (28 avril) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Ministère - Projet d'omnibus réglementaire modifiant divers règlements, principalement concernant le régime d'autorisation (27 avril) Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (27 avril) Consultation publique - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (26 avril) Cadre normatif (PDF, 664 ko) Eaux usées - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (25 avril) Bilan de performance des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées pour l’année 2020 (PDF, 1,6 Mo) Ministère - Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) (25 avril) Guide de référence du REAFIE (PDF, 8,7 Mo) - Mise à jour Climat - État du couvert de neige au sol (25 avril) - Mise à jour	Semaine du 25 avril 2022

Climat - Faits saillants (20 avril) Mars 2022 : un couvert de neige 16 % plus chargé en eau que la normale, 15 % sous le niveau de 2019 Eau - Calcul et interprétation des objectifs environnementaux de rejet (OER) pour les contaminants du milieu aquatique (19 avril) Consultation publique - Formulaire de demande d’objectifs environnementaux de rejet (OER) pour les usines de transformation de produits marins	Semaine du 18 avril 2022

Eau - Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection (13 avril) Rapport du ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques sur l’interdiction des transferts d’eau hors Québec en application de l’article 31.108 de la Loi sur la qualité de l’environnement (PDF, 623 ko) Ministère - Fonds vert (13 avril) Bilan financier - Tableau synthèse du Plan d'action 2013-2020 sur les changements climatiques (PDF, 505 ko) Évaluations environnementales (11 avril) Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour	Semaine du 11 avril 2022

Eau - Plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) (8 avril) - Mise à jour Les plans régionaux des milieux humides et hydriques – Cadre d’analyse – avril 2022 » (PDF, 1 Mo) Terrains contaminés - Gestion des sols contaminés (6 avril) Liste des centres autorisés de traitement de sols contaminés (PDF, 191 ko) - Mise à jour Liste des lieux autorisés d'enfouissement de sols contaminés (PPDF, 161 ko) - Mise à jour Liste des entreprises ayant réalisé des travaux de traitement in situ de sols et eaux souterraines contaminés au Québec (PDPDF, 217 ko) - Mise à jour Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (6 avril) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Section jeunesse - Le coin de Rafale (6 avril) Sais-tu ce qu'est l'agriculture biologique? Catégorie : 5 à 8 ans Catégorie : 9 à 11 ans Catégorie : 12 à 15 ans Changement climatiques - Renseignements sur le fonctionnement du SPEDE à l’intention des émetteurs et des participants (5 avril) Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec Version française ( Excel, 52 ko) Version anglaise ( Excel, 52 ko) Émetteurs visés par le règlement concernant le SPEDE, par établissement et par année, et participants inscrits au système Version française ( PDF, 611 ko) Version anglaise ( PDF, 608 ko) Eau - Suivi des milieux aquatiques (fleuve, rivières, lacs, etc.) (5 avril) Indice de qualité bactériologique et physicochimique (IQBP) Ministère - Autorisation ministérielle (4 avril) - Mise à jour	Semaine du 4 avril 2022

Ministère - Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) (1^er avril) Cahier explicatif – Le REAFIE : Gestion de sols contaminés (PDF, 740 ko) Cahier explicatif – Le REAFIE : Activités minières (PDF, 437 ko) Climat - État du couvert de neige au sol (1^er avril) - Mise à jour Ministère - Nos programmes (1^er avril) Appel à projets visant la coopération climatique municipale Milieu industriel - Activités minières (31 mars) Guide de bonnes pratiques en restauration minière dans un contexte de changements climatiques (PDF, 3,0 Mo) Eau - Délivrance des attestations d’assainissement municipales (31 mars) Calcul de l'apport industriel selon le Règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées ( Excel, 1,1 Mo) - Mise à jour Climat - Faits saillants (30 mars) Février 2022 : parmi les févriers les plus froids et neigeux, il laisse un couvert de neige 13 % plus chargé en eau que la normale Biodiversité - Des habitats protégés au naturel (29 mars) Plan de conservation Réserve écologique Chênaie-des-Îles-Finlay (format PDF, 863 ko) - Mise à jour Réserve écologique de la Forêt-la-Blanche (format PDF, 1,7 Mo) Réserve écologique du Mont-Gosford (format PDF, 939 ko) - Mise à jour Réserve écologique de la Grande-Rivière (format PDF, 954 ko) - Mise à jour Réserve écologique de l'Île-Garth (format PDF, 972 ko) Réserve écologique de la Matamec (format PDF, 2,1 Mo) - Mise à jour Réserve écologique de la Serpentine-de-Coleraine (format PDF, 791 ko) Réserve écologique de la Tourbière-de-Shannon (format PDF, 613 ko) - Mise à jour Climat - État du couvert de neige au sol (29 mars) - Mise à jour	Semaine du 28 mars 2022