Quoi de neuf? / Octobre 2023

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Quoi de neuf? / Octobre 2023

Vous trouverez dans cette page la liste des nouveautés ajoutées au site, les mises à jour effectuées et les actualités. Sont également disponibles, toutes les archives de la section Quoi de neuf. Pour vérifier si de nouveaux communiqués ont été émis par le Ministère, consultez la section Communiqués de presse.

Sol (3 novembre) Redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés Air (2 novembre) Le chauffage au bois - Mise à jour Terrains contaminés - Gestion des sols contaminés (1^er novembre) Liste des lieux récepteurs de sols contaminés au Québec à usage public (PDF, 166 ko) - Mise à jour Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (1^er novembre) Liste des projets - Volet 1 - Mise à jour Liste des projets - Volet 2 - Mise à jour Eaux usées (30 octobre) Débordements et dérivations d’eaux usées - Mise à jour Guide de gestion des débordements et des dérivations d’eaux usées	Semaine du 30 octobre 2023

Changements climatiques - Marché du carbone (26 octobre) Rapport de couverture des émissions de la période 2018-2020 du SPEDE du Québec Version française (Excel, 95 ko) - Mise à jour Version anglaise (Excel, 480 ko) - Mise à jour Rapport sur la période de conformité 2015-2017 du SPEDE du Québec Version française (Excel, 95 ko) - Mise à jour Version anglaise (Excel, 263 ko) - Mise à jour Changements climatiques (25 octobre) Le marché du carbone, un outil pour la croissance économique verte! - Mise à jour Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Évaluation des paramètres de fonctionnement du SPEDE Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Changements climatiques (24 octobre) Évaluation des paramètres de fonctionnement du SPEDE - Mise à jour Fiches de suivi du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques - Mise à jour Climat - Faits saillants (23 octobre) Septembre 2023 : le mois de septembre le plus chaud des archives et le plus sec depuis 1950 au Québec	Semaine du 23 octobre 2023

Climat - Faits saillants (19 octobre) Août 2023 : chaleur exceptionnelle au nord, pluie exceptionnelle au sud Terrains contaminés - Traçabilité des sols contaminés excavés (19 octobre) Guide d’application - Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés (PDF, 812 ko)- Mise à jour Ministère - Formulaires (18 octobre) APR-LQE – Plan de réhabilitation (Word, 212 ko) Changements climatiques - Marché du carbone (18 octobre) La séquestration du carbone par le boisement et le reboisement sur des terres du domaine privé - Mise à jour Version française (Word, 112 ko) Changements climatiques - Marché du carbone (17 octobre) Émissions de gaz à effet de serre couvertes des établissements visés par le RSPEDE - Mise à jour Version française (Excel, 87 ko) Version anglaise (Excel, 73 ko) Évaluations environnementales (17 octobre) Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour	Semaine du 16 octobre 2023

Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (6 octobre) Liste des projets - Volet 1 - Mise à jour Liste des projets - Volet 2 - Mise à jour Changements climatiques - Renseignements sur le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (SPEDE) (4 octobre) Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec Version française (PDF, 80 ko) Version anglaise ( PDF, 79 ko) Évaluations environnementales (4 octobre) Cadre législatif et réglementaire - Mise à jour Changements climatiques - Documentation (2 octobre) Émissions de gaz à effet de serre couvertes des établissements visés par le RSPEDE Version française ( Excel, 85 ko) - Mise à jour Version anglaise ( Excel, 71 ko) - Mise à jour Changements climatiques - Émetteurs assujettis et entités inscrites aux systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec et des autres gouvernements participants (2 octobre) Liste des émetteurs industriels et distributeurs assujettis au RSPEDE Version française ( Excel, 89 ko) - Mise à jour Version anglaise ( Excel, 87 ko) - Mise à jour	Semaine du 2 octobre 2023