• Climat - État du couvert de neige au sol (28 avril) - Mise à jour
• Changements climatiques - La lutte contre les changements climatiques : Gagnant pour le Québec. Gagnant pour la planète (27 avril)
  • Appel de projets - Mobilisation de la société québécoise dans le cadre de la Conférence de Dubaï sur le climat
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (26 avril)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( Excel, 1,2 Mo)
• Terrains contaminés - Traçabilité des sols contaminés excavés (26 avril)
  • Guide d’application du RCTSCE (PDF, 733 ko)
• Climat - Faits saillants (24 avril)
  • Mars 2023 : le dix-septième mois de mars le plus chaud, mais assez froid pour le dix-neuvième couvert de neige le plus chargé en eau

• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (21 avril) - Mise à jour
• Matières résiduelles - Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (20 avril)
• Webdiffusion portant sur la nouvelle catégorie des produits agricoles a eu lieu le 5 avril 2023.
  • Webdiffusion avril 2023
  • Présentation Powerpoint (PDF, 501 ko)
• Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (18 avril)
  • Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour
• Eau - Eau potable (17 avril)
  • Les composés perfluorés et l’eau potable - Mise à jour
• Climat - État du couvert de neige au sol (17 avril) - Mise à jour

• Évaluations environnementales (14 avril)
  • Décisions du gouvernement depuis le 1^er janvier 1994 - Régime d'évaluation environnementale applicable au sud du Québec - Mise à jour
  • Projets dont le rapport d'analyse environnementale est disponible au public depuis le 1er janvier 1994 Régime d'évaluation environnementale applicable au sud du Québec - Mise à jour
• Terrains contaminés - Professionnels habilités à signer les documents requis par la LQE (13 avril)
• Consignes aux professionnels (article 31.42 de la LQE)
• Guide pour remplir les tableaux de contrôle (PDF, 873 ko)
• Étude de caractérisation phase I (Word, 575 ko)
• Étude de caractérisation phase II ou III (Word, 621 ko)
• Réalisation de travaux de réhabilitation (étude de caractérisation postréhabilitation) (Word, 574 ko)
• Réalisation de travaux de démantèlement (Word, 568 ko)
• Réalisation de travaux de réhabilitation suivant une déclaration de conformité (art. 31.68.1 de la LQE) (Word, 578 ko)
• Matières résiduelles - Données d’élimination des matières résiduelles au Québec (13 avril)
  • Données d’élimination par municipalité - 2021 (PDF, 1 Mo)
  • Données d’élimination par MRC, territoire équivalent et communauté métropolitaine - 2021 (PDF, 237 ko)
• Air - Autorisation ministérielle de Glencore pour la Fonderie Horne (2023-2028) (11 avril)
  • Autorisation ministérielle de Glencore pour la Fonderie Horne (2023-2028) (PDF, 5,6 Mo) - Mise à jour
    • Préavis Autorisation ministérielle 2023-2028 de l’établissement Fonderie Horne (2023-01-26) (PDF, 5,0 Mo)
    • Lettre de rétroaction de l’établissement Fonderie Horne portant sur le préavis (2023-02-24) (PDF, 465 ko)
    • Commentaires de l’établissement Fonderie Horne portant sur le préavis incluant les réponses du MELCCFP (2023-02-24) (PDF, 4,1 Mo)
• Changements climatiques - La séquestration du carbone par le boisement et le reboisement sur des terres du domaine privé (10 avril)
  • Formulaires
    • Demande de délivrance de crédits compensatoires – Projet de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé (PDF, 2,9 Mo).
    • Demande de délivrance de crédits compensatoires (agrégation de projets de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé) (PDF, 2,1 Mo).

• Eau - Tableau régional du suivi de l’application de l’article 53.0.1 du Règlement sur la qualité de l’eau potable (RQEP) en ce qui concerne la filtration des eaux de surface (6 avril)
  • Tableau de suivi d'octobre 2022 (PDF, 118 ko)
• Eau - Projet de loi visant à instituer le Fonds bleu et à modifier d’autres dispositions (6 avril)
  • Mémoire (PDF, 218 ko)
  • Analyse d’impact réglementaire (PDF, 733 ko)
  • Version administrative (PDF, 225 ko)
  • Projet de loi n° 20, Loi instituant le Fonds bleu et modifiant d’autres dispositions
• Évaluations environnementales (5 avril)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour
• Biodiversité - Paysage humanisé (5 avril)
  • Étude de cas d’aires protégées de catégorie V (paysage protégé) : analyse et recommandations à des fins de mise en œuvre au Québec (PDF, 24,5 Mo)
• Changements climatiques - Renseignements sur le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (SPEDE) (5 avril)
• Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
  • Version française (PDF, 55 ko)
  • Version anglaise ( PDF, 90 ko)
• Ministère - Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) (4 avril 2023)
  • Cahier explicatif – le REAFIE : Carrières et sablières (PDF, 818 ko)
  • Cahier explicatif – le REAFIE : Établissements industriels (PDF, 725 ko)
  • Cahier explicatif – le REAFIE : Première transformation du bois (PDF, 750 ko)
  • Cahier explicatif – le REAFIE : Traitement des rejets atmosphériques (PDF, 886 ko)
• Biodiversité - Écologie et territoire (3 avril 2023) - Mise à jour

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