Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels

Le Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels est entré en vigueur le 1^er janvier 2007 en remplacement du Règlement sur les pataugeoires et les piscines publiques. Ce règlement a pour objectif d’encadrer le suivi de la qualité de l’eau par l’application de normes de qualité, l’obligation d’effectuer des contrôles réguliers et la tenue d’un registre.

Informations pour mieux comprendre le Règlement

• Son texte officiel
• Son guide d'interprétation (PDF, 660 ko)
• Le dépliant qui en résume les principales exigences (PDF, 758 ko)
• Le guide des méthodes de prélèvement et de conservation des échantillons ( PDF, 96 ko)

Outils pour assurer une exploitation optimale des bassins visés

• Guide d’exploitation des piscines et autres bassins artificiels (PDF, 4,2 Mo)
• Fiche d’information sur les bonnes pratiques d’exploitation des spas publics (PDF, 127 ko)
• Résumé des bonnes pratiques d’exploitation des spas publics (PDF, 41 ko)

Modèles de registres offerts par le Ministère pour faciliter le travail des responsables de bassins visés

• À l’intention des responsables de bassins publics ou semi-publics et de bassins privés desservant plus de 50 logements (Word, 41 ko)
• À l’intention des responsables de bassins privés desservant entre 10 et 50 logements (Word, 32 ko)

Outils de sensibilisation pour les baigneurs ou employés concernant l’importance de maintenir une bonne qualité de l’eau

Documents vidéos

• Capsules informatives et éducatives sur l'entretien et le maintien d'une installation aquatique
• Webdiffusion - Le Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels : Normes et exigences de suivi

Documents graphiques

• Piscines intérieures et extérieures
  • Gardez vos petits nageurs en santé!
    Affiche intégrale (PDF, 1,4 Mo)
• Piscines intérieures
  • Baigneurs, à la douche… intérieure avec savon!
    Affiche intégrale (PDF, 1,7 Mo)
  • Mesures d’hygiène pour les baigneurs
    • Affiche intégrale
      Format 11 x 17 (PDF, 875 Ko)
      Format 24 x 32 (PDF, 2,2 Mo)
    • Affiche allégée
      Format 11 x 17 (PDF, 785 ko)
      Format 24 x 32 (PDF,  1,4 Mo)
    • Affichette douches
      Format 8 ½ x 11 (PDF, 669 Ko)
      Format 11 x 17 (PDF, 2,6 Mo)
  • Obligations réglementaires de l’exploitant
    Format 11 x 17 (PDF, 104 ko)
• Piscines extérieures
  • Baigneurs, à la douche… extérieure sans savon!
    Affiche intégrale (PDF, 5,1 Mo)
  • Mesures d’hygiène pour les baigneurs
    • Affiche intégrale
      Format 11 x 17 (PDF, 943 Ko)
      Format 24 x 32 (PDF, 1,8 Mo)
    • Affiche allégée
      Format 11 x 17 (PDF, 904 Ko)
      Format 24 x 32 (PDF, 3 Mo)
    • Affichette douches
      Format 8 ½ x 11 (PDF, 624 Ko)
      Format 11 x 17 (PDF, 1 Mo)
  • Obligations réglementaires de l’exploitant
    Format 11 x 17 (PDF, 109 ko)

Nous vous invitons à télécharger ces affiches, à les imprimer et à les installer à la vue des usagers ou du personnel.

Rapports et d’autres références utiles à consulter

• Rapport sur l’opportunité de modifier le Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels (PDF, 558 ko)
• Étude de la contamination microbiologique de spas publics au Québec (PDF, 1,6 Mo)
• Impact de quatre filières de traitement de l’eau en piscine sur les concentrations des sous-produits de désinfection - Une étude exploratoire
• Portail santé mieux-être : Prévenir les problèmes de santé liés aux eaux de baignade (information adressée au grand public)

En tout temps si vous avez des questions sur le Règlement, n’hésitez pas à communiquer avec votre bureau régional du Ministère.