Eaux usées des résidences isolées

Les eaux usées des résidences isolées présentent des risques importants pour la santé humaine et l’environnement si elles ne sont pas traitées adéquatement avant leur rejet dans l’environnement. Comme ces eaux contiennent des contaminants, leur contact direct ou leur ingestion peuvent causer des maladies. Ces contaminants peuvent également affecter la qualité de l’eau de nos lacs, celle des cours d’eau, et la santé de la faune aquatique.

Pour prévenir ces risques, le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées encadre la conception, la construction et l’exploitation des installations d’assainissement de ces eaux usées.

Cette page Web présente l’information concernant la gestion des eaux usées domestiques dans le cadre de projets d’assainissement individuels générant moins de 3 240 litres d’eaux usées domestiques par jour.

Pour mieux comprendre le Règlement dans son ensemble, vous pouvez consulter :

• Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées
• Règlement modifiant le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22)
  • Décembre 2020
• Guide technique - Traitement des eaux usées des résidences isolées (édition janvier 2009)
• Fiches d'information
• Foire aux questions (PDF, 463 ko)
• Nouveaux pouvoirs attribués aux officiers municipaux

Outils et documents de soutien

• Guide de réalisation d'un relevé sanitaire (PDF, 193 ko)
• Guide de bonnes pratiques destiné aux propriétaires(PDF, 34 ko)
• Guide de bonnes pratiques pour l’utilisation des cabinets à terreau et la manipulation du terreau (PDF, 360 ko)
• Guide Vers une gestion optimale des fosses septiques au Québec (PDF, 606 ko)
• Suivi des ouvrages individuels - SOITEAU
• Fiche de bonnes pratiques - Vidange sélective (PDF, 250 ko)
• Fiche de bonnes pratiques - Attestation de vidange et traçabilité des boues (PDF, 323 ko)
  • Formulaire type d’attestation de vidange (Word, 46 ko)
• Fiche de bonnes pratiques - Contenu d’un rapport d’entretien (PDF, 300 ko)

Publications et références utiles

• Bulletin Eaux³ municipales
• Crédit d’impôt pour la mise aux normes d’installations d’assainissement des eaux usées résidentielles
• Systèmes d'épuration certifiés
• Certification des cabinets à terreau (toilettes à compost)
• Études pédologiques pour le Québec
• Formations :
  • Le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. 22)
  • Atelier de perfectionnement sur le Règlement Q-2, r.22
  • Modifications au Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. 22)
• Revue réglementaire concernant l'encadrement du traitement et de l'évacuation des eaux usées domestiques des résidences isolées
  Plus précisément, cette revue concerne les résidences et les bâtiments non desservis par un réseau d’égouts, dont le débit journalier est de moins de 10 000 litres par jour.
  • Volume 1 : Europe (PDF, 11,7 Mo)
  • Volume 2 : États-Unis (PDF, 14 Mo)
  • Volume 3 : Canada (PDF, 10,8 Mo)
• Rapport sur l’évaluation de solutions de traitement et d’évacuation des eaux usées et des eaux ménagères par infiltration dans les sols argileux
  Plus précisément, cette étude présente l’évaluation de l’applicabilité de solutions de traitement par infiltration dans les sédiments glaciolacustres d’eau profonde en Abitibi-Témiscamingue.
  • Sommaire exécutif (PDF, 194 ko)
  • Rapport de l’étude (PDF, 1,3 Mo)
  • Annexe du chapitre 3 : Matrice sur la réglementation nord-américaine ( Excel, 35 ko)
• L'installation septique (PDF, 5 Mo)
• Mise aux normes des installations septiques – Pouvoir d’emprunt des municipalités
• Profil de compétences – 2.4 Entrepreneur en systèmes d’assainissement autonome( PDF, 105 ko)
• Profil de compétences – Ingénieurs
• Votre installation septique, l'essentiel à savoir!( PDF, 1 Mo)