Programme OASIS

OASIS vise à offrir un soutien financier aux organisations municipales et aux communautés autochtones pour qu’elles planifient et réalisent des projets de verdissement leur permettant de mieux adapter leur milieu aux impacts des changements climatiques.

Présentation et objectifs

Le programme OASIS soutient des projets de verdissement, qui permettront de réduire, plus spécifiquement, les impacts des vagues de chaleur et des pluies torrentielles, deux phénomènes météorologiques qui sont de plus en plus fréquents à cause des changements climatiques.

Ces événements météorologiques extrêmes constituent un risque pour la santé publique. Leurs impacts peuvent être amplifiés par la façon dont les milieux de vie sont aménagés. Par exemple, les surfaces fortement minéralisées (comme les stationnements en asphalte) entraînent la création d’îlots de chaleur urbains lors des canicules, qui causent des ennuis de santé. Ces mêmes surfaces empêchent l’eau de s’infiltrer dans le sol lors de fortes pluies, créant des débordements, des inondations et des refoulements d'eau et abîmant les infrastructures.

Le programme OASIS vise donc à soutenir la mise en place ou l’amélioration d’infrastructures vertes pour créer des îlots de fraîcheur et permettre l’infiltration de l’eau de pluie.

Le programme comporte trois volets :

• Le volet 1 soutient les organismes municipaux et les communautés autochtones dans la planification de projets de verdissement. Cela inclut l’analyse des risques liés à la chaleur et aux pluies abondantes, l’identification de solutions d’adaptation par le verdissement, l’analyse des coûts-bénéfices et de la résilience des infrastructures vertes ciblées, ainsi que les activités de concertation. L’aide financière est d’un minimum de 50 000 $ et d’un maximum de 2 M$ par projet.
• Le volet 2 soutient la mise en place d’infrastructures vertes permettant de prévenir et de réduire les impacts des vagues de chaleur et des précipitations intenses sur tout le territoire. Pour être sélectionné, le projet doit se baser sur une analyse de risques et doit prioriser les emplacements selon la vulnérabilité de la population et des infrastructures. L’aide financière est d’un minimum de 2 M$ et d’un maximum de 25 M$ par projet.
• Le volet 3 soutient l’entretien des infrastructures vertes financées au volet 2. Cela inclut l’élaboration et l’adoption d’une stratégie de pérennisation de ces infrastructures vertes. L’aide financière est d’un maximum de 2 M$ par projet.

Le programme est ouvert jusqu’au 31 mars 2025 ou jusqu’à épuisement des fonds. OASIS découle du Plan pour une économie verte 2030. Il est financé par le Fonds d’électrification et de changements climatiques (FECC).

Admissibilité

Les organismes municipaux suivants peuvent déposer une demande :

• Agglomérations;
• Communautés autochtones;
• Communautés métropolitaines;
• Municipalités locales;
• Municipalités régionales de comté.

Un organisme municipal ou une communauté autochtone peut faire une demande pour un groupe d’organismes admissibles. Toutefois, l’aide financière est accordée à un organisme unique, désigné comme responsable du projet et de la reddition de comptes auprès du Ministère.

Démarche

Les organismes municipaux intéressés doivent d’abord consulter le cadre normatif (PDF, 5,1 Mo) du programme OASIS pour connaître tous les détails sur le fonctionnement du programme.

(English versions available on request)

Pour déposer un projet à un des volets du programme, voici les étapes à suivre :

Volet 1

1. Consultez le guide de présentation de projet du volet 1 (PDF, 829 ko) pour connaître tous les détails sur le dépôt d’un projet.
2. Remplissez le formulaire de présentation de projet (volet 1) ( Word, 94 ko).
3. Remplissez, en parallèle, le budget volet 1 ( Excel, 118 ko), afin de fournir les détails des dépenses liées à votre projet, ainsi que le calendrier des activités du projet ( Excel, 67 ko).
4. Révisez la liste des autres documents à déposer à la page 9 du cadre normatif (PDF, 5,1 Mo).
5. Acheminez vos documents à l’adresse courriel du programme.

Les analyses de risques réalisées dans le cadre du volet 1 devront suivre la démarche détaillée dans le document Balises pour la réalisation d’analyses de risques liés à la chaleur et aux précipitations (PDF, 723 ko). Les projets déposés aux volets 2 devront se baser sur une analyse similaire pour être admissibles.

Les analyses de la résilience des infrastructures vertes réalisées dans le cadre du volet 1 ou 2 devront suivre la démarche détaillée dans le document Balises pour favoriser la résilience des infrastructures vertes (PDF, 573 ko).

Consultez aussi le projet VRAC-PARC dans lequel les directions de santé publique du Québec réalisent une évaluation régionale de la vulnérabilité au climat changeant dans le but de concevoir un plan d’adaptation régional. Nous vous invitons à communiquer avec votre direction de santé publique pour en savoir davantage.

Volet 2

1. Consultez le guide de présentation de projet du volet 2(PDF, 859 ko) pour connaître tous les détails sur le dépôt d'un projet.
2. Remplissez ensuite le formulaire d’intention de projet (volet 2) ( Word, 98 ko).
3. Acheminez ce formulaire à l’adresse courriel du programme. L’équipe responsable vous contactera et vous acheminera les documents à remplir* pour déposer votre demande.

* L’organisme municipal est considéré comme un requérant à partir du moment où le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) reçoit le formulaire d’intention de projet. Par la suite, les conseillers du MELCCFP accompagneront le requérant à toutes les étapes de sa demande.

Volet 3

1. Consultez le guide de présentation de projet du volet 3 (PDF, 810 ko) pour connaître tous les détails sur le dépôt d’un projet.
2. Remplissez le formulaire de présentation de projet (volet 3) ( Word, 85 ko).
3. Remplissez, en parallèle, le budget volet 3 ( Excel, 118 ko), afin de fournir les détails des dépenses liées à votre projet, ainsi que le calendrier des activités du projet ( Excel, 67 ko).
4. Révisez la liste des autres documents à déposer à la page 18 du cadre normatif (PDF, 5,1 Mo).
5. Acheminez vos documents à l’adresse courriel du programme.

Projets retenus et aide accordée

Volet 1

Organisme municipal	Nom du projet	Aide financière octroyée
Ville de Candiac	Augmentation de la résilience de Candiac face aux changements climatiques, par une stratégie structurante de verdissement	171 500 $
Ville de Thurso	Aménagement de Thurso vers la transition écologique et l'adaptation aux changements climatiques	326 348 $
Ville de Baie-Comeau	Élaboration d’un plan directeur de verdissement municipal en contexte d’adaptation aux changements climatiques	80 625 $
Municipalité régionale de comté de Marguerite-D'Youville	Analyse spatiale du territoire et plan d’adaptation aux changements climatiques	166 000 $

Coordonnées

Pour obtenir des renseignements, vérifier si un projet est admissible au programme OASIS, ou déposer une demande de financement, écrivez à l’adresse courriel oasis@environnement.gouv.qc.ca.