L’appel à projets est ouvert : les organismes municipaux peuvent déposer leurs projets dès maintenant.
Cadre normatif
(PDF,
5,1 Mo)
Outils et ressources complémentaires
Expertises et ressources supplémentaires pour soutenir
les projets de verdissement (
Excel, 51 ko)
Le programme OASIS vise à offrir un soutien financier aux organisations municipales et aux communautés autochtones pour qu’elles planifient et réalisent des projets de verdissement leur permettant de mieux adapter leur milieu aux impacts des changements climatiques.
Doté d’un budget de 113,6 M$, le programme OASIS soutient des projets de verdissement, qui permettront de réduire, plus spécifiquement, les impacts des vagues de chaleur et des pluies torrentielles, deux phénomènes météorologiques qui sont de plus en plus fréquents à cause des changements climatiques.
Ces événements météorologiques extrêmes constituent un risque pour la santé publique. Leurs impacts peuvent être amplifiés par la façon dont les milieux de vie sont aménagés. Par exemple, les surfaces fortement minéralisées (comme les stationnements en asphalte) entraînent la création d’îlots de chaleur urbains lors des canicules. Ces mêmes surfaces empêchent l’eau de s’infiltrer dans le sol lors de fortes pluies, créant des débordements, des inondations et des refoulements d'eau.
Le programme OASIS vise à réduire ces effets négatifs en favorisant
l’installation d’infrastructures vertes pouvant créer des îlots
de fraîcheur, permettent l’infiltration de l’eau de pluie et réduisant
la pollution aérienne, l'érosion des sols de même que la dégradation
de la qualité de l'eau.
Le programme comporte trois volets :
* Le volet 2 pourra bénéficier d’un budget complémentaire de 144,5 M$ en provenance du Programme d’infrastructure Investir dans le Canada. Ces fonds seront disponibles en vertu des modalités de l’Entente bilatérale intégrée (EBI) intervenue entre les gouvernements du Québec et du Canada, dans le cadre de ce programme, et sous réserve de l’approbation des projets par le gouvernement du Canada.
Le programme est ouvert jusqu’au 31 mars 2025 ou jusqu’à épuisement
des fonds. OASIS découle du
plan de mise en œuvre 2022-2027
du
Plan pour une économie verte 2030
.
Il est financé, entre autres, par le Fonds d’électrification et
de changements climatiques (FECC).
Les organismes municipaux suivants peuvent déposer une demande :
Un organisme municipal ou une communauté autochtone peut faire une demande pour un groupe d’organismes admissibles. Toutefois, l’aide financière est accordée à un organisme unique, désigné comme responsable du projet et de la reddition de comptes auprès du Ministère.
Les projets retenus devront être réalisés au plus tard le 31 octobre 2027.
Les organismes municipaux intéressés doivent d’abord consulter
le cadre normatif
(PDF,
5,1 Mo)
du programme OASIS pour connaître tous les détails
sur le fonctionnement du programme.
Pour déposer un projet à un des volets du programme, voici les étapes à suivre :
Les analyses de risques réalisées dans le cadre du volet 1 devront suivre
la démarche détaillée dans le document « Balises pour la
réalisation d’analyses de risques liés à la chaleur et aux
précipitations (PDF, 723 ko)
». Consultez aussi le projet
VRAC-PARC (dans Outils et ressources complémentaires, onglet Analyses de risques).
Dans le cadre de ce projet, les directions de santé publique du Québec réalisent une évaluation régionale de la vulnérabilité au climat changeant dans le but de concevoir un plan d’adaptation régional. Nous vous invitons à communiquer avec votre direction de santé publique pour en savoir davantage.
* L’organisme municipal est considéré comme un requérant à partir du moment où le MELCCFP reçoit le formulaire d’intention de projet. Par la suite, les conseillers du MELCCFP accompagneront le requérant à toutes les étapes de sa demande.
Pour obtenir des renseignements, vérifier si un projet est admissible au programme OASIS, ou déposer une demande de financement, écrivez à l’adresse courriel oasis@environnement.gouv.qc.ca.