Autorisation ministérielle de Glencore pour la Fonderie Horne

Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) rend publics les détails de l’autorisation ministérielle 2023-2028 délivrée le 16 mars 2023 à Glencore pour la Fonderie Horne.

L’autorisation ministérielle tient compte des avis et recommandations des autorités de santé publique et des résultats de la consultation menée auprès de la population en octobre 2022.

Pour plus de détails sur cette autorisation et sur l’encadrement des activités de la Fonderie Horne, consultez les documents suivants :

Fonderie Horne : Québec resserre les exigences pour mieux protéger la population de Rouyn-Noranda (communiqué)
Résumé de l’autorisation ministérielle de Glencore pour la Fonderie Horne (PDF, 1,9 Mo)
Document de présentation - Autorisation ministérielle 2023-2028 de Glencore pour la Fonderie Horne (PDF, 1,8 Mo)
Faits saillants de l’autorisation ministérielle (PDF, 789 ko)
Autorisation ministérielle de Glencore pour la Fonderie Horne (2023-2028) (PDF, 5,6 Mo)
- Préavis Autorisation ministérielle 2023-2028 de l’établissement Fonderie Horne (2023-01-26) (PDF, 5,0 Mo)
- Lettre de rétroaction de l’établissement Fonderie Horne portant sur le préavis (2023-02-24) (PDF, 465 ko)
- Commentaires de l’établissement Fonderie Horne portant sur le préavis incluant les réponses du MELCCFP (2023-02-24) (PDF, 4,1 Mo)
Résumé du Plan d’action gouvernemental pour soutenir Rouyn-Noranda
Carte explicative en lien avec le Plan d’action gouvernemental pour soutenir Rouyn-Noranda
Liste des membres et observateurs du comité de vigie indépendant de suivi de l’autorisation ministérielle de Glencore pour la Fonderie Horne (PDF, 173 ko)
Résultats de la consultation publique – Octobre 2022

Autorisation ministérielle de Glencore pour la Fonderie Horne (2023-2033)

Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) a délivré le 26 juin 2026, l’autorisation ministérielle modifiée tel que prévu à la Loi modifiant certaines dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif (MEIE) adoptée le 11 juin 2026 (Projet de loi numéro 11 - Sanctionné (2026, chapitre 12)

Pour plus de détails sur les modifications apportées à cette autorisation et sur l’encadrement des activités de la Fonderie Horne, consultez les documents suivants :