Veuillez ne pas envoyer de renseignements personnels ou confidentiels par courriel. Ce moyen de communication n’est pas sécurisé.
Soutien aux utilisateurs du système CITSS
Pour toute information concernant l’utilisation du système CITSS ou le processus d’inscription au système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE), veuillez communiquer avec le registraire du SPEDE en appelant au 418 521-3868, poste 7074, ou au 1 800 561-1616, poste 7074, ou en envoyant un courriel à l’adresse suivante : registraireqc-spede@environnement.gouv.qc.ca.
Service à la clientèle des ventes aux enchères
Pour toute information concernant l’inscription ou la participation à une vente aux enchères, veuillez communiquer avec le personnel de la Direction du marché du carbone au 418 521-3868, poste 7400, ou au 1 800 561-1616, poste 7400, ou envoyer un courriel à l’adresse suivante : EncheresGES‑qc@environnement.gouv.qc.ca.
Pour toute information concernant les crédits compensatoires, veuillez communiquer avec le personnel de l’équipe des crédits compensatoires de la Direction du marché du carbone au 1 800 561-1616 ou au 418 521-3868, poste 7237, ou envoyer un courriel à l’adresse suivante : dmc.creditscompensatoires@environnement.gouv.qc.ca.
Les documents papier demandés, notamment dans le cadre des processus d'inscription des utilisateurs, d'ouverture de comptes et de demande de crédits compensatoires, doivent être envoyés à l'adresse :
Inscrire l'activité spécifique (voir les formulaires et gabarits pour des précisions)
Direction du marché du carbone
Ministère de l’Environnement
et de la Lutte contre les changements climatiques
675, boul. René-Lévesque Est, 5e étage, boîte 30
Québec (Québec) G1R 5V7
Plateforme sécurisée pour l’envoi électronique de renseignements personnels ou confidentiels
Si vous devez transmettre des renseignements personnels ou confidentiels ou des documents contenant de tels renseignements, par voie électronique, veuillez utiliser la plateforme sécurisée de transfert de fichiers utilisée par la Direction du marché du carbone.
Pour accéder à l’espace de travail du marché du carbone sur la plateforme sécurisée de transfert de fichiers ou pour obtenir de plus amples renseignements sur le transfert électronique de documents, veuillez communiquer avec le registraire du SPEDE en appelant au 418 521-3868, poste 7074, ou au 1 800 561-1616, poste 7074, ou en envoyant un courriel à l’adresse suivante : registraireqc-spede@environnement.gouv.qc.ca.
Vous pouvez également
consulter les Conditions
d’utilisation de l’espace de
travail « DMC-SPEDE » sur la plateforme
sécurisée de transfert de
fichiers
(PDF,
30 ko).
Pour toute information générale concernant le SPEDE et le marché du carbone, communiquez avec le personnel de la Direction du marché du carbone par téléphone au 418 521-3868, poste 7700, ou au 1 800 561-1616, poste 7700, ou par courriel à l’adresse suivante : spede-bcc@environnement.gouv.qc.ca.
Les représentants des médias doivent utiliser la ligne directe qui leur est réservée, en appelant au 418 521-3991, ou écrire à l’adresse suivante : relations.medias@environnement.gouv.qc.ca.