Pour tout voir
Milieux agricole et aquacole
Pour effectuer une recherche par mot(s)
clé(s) dans cette page, utilisez l'outil de recherche sous le menu Édition >
Rechercher dans cette page. Notez que la commande CTRL+F permet également
d'atteindre cet outil.
Bases scientifiques du REA (PDF, 1,2 Mo)
Bilan de
phosphore
Cadre réglementaire
Certificat d’autorisation et avis de
projet
Démarche
pas à pas pour une déclaration électronique pour la transmission d’un
bilan de phosphore (PDF, 303 ko)
Dernière modification du Règlement sur
les exploitations agricoles (REA)
Écoconditionnalité : le développement et la mise en œuvre d’une approche au
Québec
Foire aux questions -
Règlement sur les exploitations agricoles (REA)
Formulaires :
-
Ajout ou retrait de lieux (Excel, 90 ko)
-
Avis de projet exigé en vertu des articles 39 et 40 du Règlement
sur les exploitations agricoles (Word, 515 ko)
-
Demande de certificat d’autorisation – Production animale (Word,
237 ko)
-
Demande d'autorisations et de certificat d'autorisation pour
la construction, l'aménagement et l'exploitation d'une
pisciculture en milieu terrestre (Word, 445 ko)
-
Demande d'autorisations et de certificat d'autorisation pour
un étang de pêche commerciale (Word, 218 ko)
-
Demande de numéros d’intervenant pour les exploitants de
lieux d’élevage ou d’épandage (Excel, 83 ko)
-
Entente
d’épandage entre un fournisseur et un receveur de fumier (Word,
217 ko)
-
Entente
de stockage entre un fournisseur et un receveur de fumier (Word,
181 ko)
-
Grille de localisation (Word, 214 ko)
Formulaires pour les matières résiduelles fertilisantes (pour obtenir ces formulaires, contactez votre direction régionale)
Gestion des fertilisants
Guide pour
remplir le formulaire du bilan de phosphore (PDF, 139 ko)
Rapports d'études en agroenvironnement
Rapport final - Comité Amas au
champ et enclos d'hivernage
Réconcilier le soutien à l’agriculture et la protection de
l’environnement – Tendances et perspectives
Registre public
Sévérité
de la réglementation environnementale québécoise dans le domaine des
productions animales : mythe ou réalité?
|
| 