Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
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Milieux agricole et aquacole

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Bases scientifiques du REA (PDF, 1,2 Mo)

Bilan de phosphore

Cadre réglementaire

Certificat d’autorisation et avis de projet

Démarche pas à pas pour une déclaration électronique pour la transmission d’un bilan de phosphore (PDF, 303 ko)

Dernière modification du Règlement sur les exploitations agricoles (REA)

Écoconditionnalité : le développement et la mise en œuvre d’une approche au Québec

Foire aux questions - Règlement sur les exploitations agricoles (REA)

Formulaires :

Formulaires pour les matières résiduelles fertilisantes (pour obtenir ces formulaires, contactez votre direction régionale)

Gestion des fertilisants

Guide pour remplir le formulaire du bilan de phosphore (PDF, 139 ko)

Rapports d'études en agroenvironnement

Rapport final - Comité Amas au champ et enclos d'hivernage

Réconcilier le soutien à l’agriculture et la protection de l’environnement – Tendances et perspectives

Registre public

Sévérité de la réglementation environnementale québécoise dans le domaine des productions animales : mythe ou réalité?

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