Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
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Pesticides

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A

Actions ministérielles

Affiches

Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté - Guide (PDF, 1,6 Mo)

Attestation d’assurance de responsabilité civile pour les préjudices à l’environnement découlant des activités d’entreposage - formulaire (Excel, 174 ko)

Autorisation ministérielleCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Avis circulaires

Avis importants

B

Bacillus sphaericus, utilisation pour le contrôle des moustiques (Le)

Bacillus thuringiensis israelensis et le contrôle des insectes piqueurs au Québec (Le)

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf au Québec

Bilan des ventes de pesticides au QuébecCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Bilan, guides et rapports

C

Cautionnement

Certificat relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation de pesticides – schéma décisionnel (PDF, 130 ko)

Classification des pesticides au Québec – schéma décisionnel (PDF, 559 ko)

Code de gestion des pesticides

Comment choisir une entreprise de gestion parasitaire

Comment choisir une entreprise d’entretien des espaces verts

Contrôler efficacement les organismes indésirables – Garderies et établissements scolaires (PDF, 2,1 Mo)

D-E

Demandes

Distances d'éloignement

Encadrement des pesticidesCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Examens reconnus en vertu de la Loi sur les pesticides et offerts dans le cadre des programmes d’études du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES) et universitaires (PDF, 145 ko)

F

Formation et certificationCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Formulaires

G-L

Gestion des déchets de pesticides au QuébecCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Guide de classement des ingrédients actifs par groupes chimiques (Rapport, PDF, 394 ko)

Guides d’apprentissage

Guide pour remplir le formulaire de déclaration annuelle des achats et des ventes de pesticides des titulaires de permis de vente de pesticides de catégorie A et de sous-catégorie B1 (PDF, 1,8 Mo)

Guide de référence de la Loi sur les pesticides ( PDF, 1 Mo)

Guide de référence du Code de gestion des pesticides ( PDF, 6,8 Mo)

Guide de référence du Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides ( PDF, 3,7 Mo)

Impact des pesticides sur la qualité de l’eau

Instruments économiques pour un usage rationnel des pesticides  

Justification et prescription agronomiques, y compris pour les situations d’urgence

Lettre de crédit irrévocable - formulaire ( Excel, 125 ko)

M

Mesures transitoires applicables aux préposés attitrés à l’application de pesticides sur les pelouses – Note d’instructions

Mesures transitoires relatives à l’article 52 du Code de gestion des pesticides – Note d’instructions

Municipalités du Québec qui réglementent l’usage des pesticides ( PDF, 398 ko)

N-O

Noms commerciaux

 

P

Permis relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation de pesticides – schéma décisionnel ( PDF, 104 ko)

Pesticides classés comme matières dangereuses

Pesticides dans les espaces verts et les terrains de golf

Pesticides et risques pour la santé et l’environnement – dépliant ( PDF, 2 Mo)

Pesticides? Non merci! (Les) - Les aventures de Rafale

Plan de réduction des pesticides – modèle (Word, 138 ko)

Prévenir la contamination de l’eau souterraine par les pesticides : pour protéger votre santé et l’environnement - dépliant (PDF, 190 ko)

Principales obligations

Procuration mandatant un individu pour signer au nom d’une société – formulaire (Word, 95 ko)

Projet de recherche et d'expérimentation sur l'agriculture durable impliquant l'utilisation de pesticides dans le littoral du lac Saint-Pierre – Note d’instructions

Puits existants en milieu agricole - Protégez la qualité de l’eau souterraine destinée à la consommation humaine  – dépliant (PDF, 328 ko)

R

Registres

Registres publics

Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides – Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides

Résolution mandatant un individu pour signer au nom d’une personne morale – formulaire (Word, 99 ko)

S

SAgE pesticides

Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018

Suivi environnemental des pesticides près de terrains de golf

T-V

Tarification

Vente au détail et utilisation de certains répulsifs à animaux de classe 2 sur le territoire québécois – Note d’instructions

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