|
Pour tout voir
Pesticides
Pour effectuer une recherche par mot(s) clé(s)
dans cette page, utilisez l'outil de recherche sous le menu Édition > Rechercher
dans cette page. Notez que la commande CTRL+F permet également d'atteindre
cet outil.
Nos produits et services
en ligne
A |
B | C | D-E |
F | G-L | M |
N-O | P | R |
S | T-V
A
Actions ministérielles
Affiches
Aménagement
de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation
de pulvérisateurs à jet porté - Guide ( PDF,
1,6 Mo)
Attestation d’assurance de responsabilité civile pour les préjudices à l’environnement
découlant des activités d’entreposage - formulaire ( Excel,
174 ko)
Autorisation ministérielle
Avis circulaires
-
Nouvelles exigences pour l'exécution de travaux à forfait à des fins
agricoles (
PDF,
261 ko)
-
Nouvelles exigences pour la vente au détail de pesticides des classes
1 à 3A (
PDF,
263 ko)
-
Nouvelles exigences pour la vente des pesticides aux consommateurs
(
PDF,
208 ko)
-
Nouvelles exigences pour la vente en gros de pesticides (
PDF,
247 ko)
-
Nouvelles exigences pour la vente et l'utilisation de fumigants
(
PDF,
206 ko)
-
Nouvelles exigences pour le milieu urbain (
PDF,
206 ko)
-
Nouvelles exigences pour les corridors de transport routier, ferroviaire
ou d'énergie (
PDF,
198 ko)
-
Nouvelles responsabilités pour les agriculteurs (
PDF,
262 ko)
-
Nouvelles responsabilités pour les agronomes (
PDF,
251 ko)
-
Nouvelles exigences visant la vente et l’utilisation des néonicotinoïdes
enrobant certaines semences (
PDF,
188 ko)
-
Nouvelles exigences visant l’enrobage des semences avec des pesticides
(
PDF,
188 ko)
Avis importants
B
Bacillus sphaericus, utilisation pour le contrôle des moustiques
(Le)
Bacillus
thuringiensis israelensis et le contrôle des insectes piqueurs au Québec
(Le)
Bilan des plans de réduction
des pesticides sur les terrains de golf au Québec
Bilan des ventes de pesticides au Québec
Bilan, guides et rapports
C
Cautionnement
Certificat relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation
de pesticides – schéma décisionnel ( PDF,
130 ko)
Classification des pesticides au Québec – schéma décisionnel ( PDF,
559 ko)
Code de gestion des pesticides
Comment
choisir une entreprise de gestion parasitaire
Comment
choisir une entreprise d’entretien des espaces verts
Contrôler efficacement les organismes indésirables – Garderies et établissements scolaires ( PDF,
2,1 Mo)
D-E
Demandes
Distances d'éloignement
-
Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation
et de l’application de pesticides dans les aires forestières et les
corridors de transport routier, ferroviaire et d’énergie (
PDF, 243 ko)
-
Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation
et de l’application de pesticides (
PDF,
281 ko)
-
Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation
et de l’application de pesticides à des fins agricoles (
PDF,
262 ko)
-
Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation
et de l’application de pesticides en entretien des espaces verts (incluant
les terrains de golf) et en gestion parasitaire (
PDF, 175 ko)
-
Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage des pesticides
par les entreprises de vente
PDF,
165 ko)
Encadrement des pesticides
Examens
reconnus en vertu de la Loi sur les pesticides et offerts dans le cadre
des programmes d’études du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement
supérieur (MEES) et universitaires ( PDF,
145 ko)
F
Formation
et certification
Formulaires
G-L
Gestion des déchets de pesticides au Québec
Guide de classement
des ingrédients actifs par groupes chimiques (Rapport,
PDF,
394 ko)
Guides d’apprentissage
Guide pour remplir
le formulaire de déclaration annuelle des achats et des ventes de pesticides
des titulaires de permis de vente de pesticides de catégorie A et de sous-catégorie
B1 ( PDF,
1,8 Mo)
Guide de référence de la Loi sur les pesticides
( PDF, 1 Mo)
Guide de référence du Code de gestion des pesticides
(
PDF, 6,8 Mo)
Guide de référence du Règlement sur les permis et les certificats pour la
vente et l’utilisation des pesticides (
PDF, 3,7 Mo)
Impact
des pesticides sur la qualité de l’eau
Instruments économiques
pour un usage rationnel des pesticides
Justification et prescription agronomiques,
y compris pour les situations d’urgence
Lettre de crédit irrévocable - formulaire ( Excel,
125 ko)
M
Mesures transitoires
applicables aux préposés attitrés à l’application de pesticides sur les
pelouses – Note d’instructions
Mesures transitoires
relatives à l’article 52 du Code de gestion des pesticides – Note d’instructions
Municipalités du Québec qui réglementent l’usage des pesticides
(
PDF, 398 ko)
N-O
Noms commerciaux
P
Permis relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation
de pesticides – schéma décisionnel (
PDF, 104 ko)
Pesticides classés comme matières
dangereuses
Pesticides dans les
espaces verts et les terrains de golf
Pesticides et risques
pour la santé et l’environnement – dépliant (
PDF, 2 Mo)
Pesticides? Non
merci! (Les) - Les aventures de Rafale
Plan de réduction des pesticides – modèle ( Word,
138 ko)
Prévenir la contamination de l’eau souterraine par les pesticides : pour protéger votre santé et l’environnement - dépliant ( PDF,
190 ko)
Principales obligations
Procuration mandatant un individu pour signer au nom d’une société –
formulaire ( Word,
95 ko)
Projet de recherche
et d'expérimentation sur l'agriculture durable impliquant l'utilisation
de pesticides dans le littoral du lac Saint-Pierre – Note d’instructions
Puits existants en milieu
agricole - Protégez la qualité de l’eau souterraine destinée à la consommation
humaine – dépliant ( PDF,
328 ko)
R
Registres
Registres publics
Règlement modifiant le Code
de gestion des pesticides – Règlement modifiant le Règlement sur les permis
et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides
-
Analyse d’impact réglementaire (
PDF,
400 ko)
-
Critères pour déterminer les ingrédients actifs les plus à risque
(
PDF,
279 ko)
-
Entente entre le Ministère et l’Ordre des agronomes du Québec relativement
à la mise en œuvre de la justification et de la prescription agronomiques
(
PDF,
263 ko)
-
Feuillet
d’information (
PDF,
2,2 Mo)
- Foire aux questions
-
Présentation à la clientèle de la vente au détail (B1) (16
mai 2018,
PDF,
2 Mo)
-
Présentation à la clientèle de la vente au détail (B1) (29 novembre
2018,
PDF,
5 Mo)
-
Présentation à la clientèle de la vente en gros (22 novembre
2018,
PDF,
1,7 Mo)
-
Présentation à la clientèle du milieu urbain (20
mars 2018,
PDF,
1,7 Mo)
-
Présentation aux partenaires du milieu agricole (7
mars 2018,
PDF,
1,7 ko)
-
Présentation – nouvelles exigences provinciales pour les producteurs
agricoles
Résolution mandatant un individu pour signer au nom d’une personne morale
– formulaire ( Word,
99 ko)
S
SAgE pesticides
Stratégie
québécoise sur les pesticides 2015-2018
Suivi
environnemental des pesticides près de terrains de golf
T-V
Tarification
Vente au détail et utilisation
de certains répulsifs à animaux de classe 2 sur le territoire québécois
– Note d’instructions
|