Quoi de neuf? / Décembre 2021

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

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Quoi de neuf? / Novembre 2021

Ministère - Tarification (30 décembre) Ministère - Mise à jour Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ) - Mise à jour Expertise hydrique et barrages - Mise à jour Eau (30 décembre) Analyse environnementale des projets en milieux humides et hydriques - Mise à jour Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques - Mise à jour Milieux humides - Mise à jour Ministère - Autorisations environnementales (29 décembre) Autorisation ministérielle - Mise à jour	Semaine du 27 décembre 2021

Ministère - Bureau de réexamen des sanctions administratives pécuniaires (23 décembre) Formulaire de demande de réexamen (PDF, 270 ko) - Mise à jour Ministère - Autorisation ministérielle (22 décembre) Nouveaux formulaires à utiliser pour le dépôt d’une demande en 2022 Matières résiduelles - Valorisation des matières résiduelles non dangereuses : réduction, réemploi, recyclage (21 décembre) Guide d’application du Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (PDF, 4,4 Mo)	Semaine du 20 décembre 2021

Air - Normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel (16 décembre) Changements climatiques - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (16 décembre) Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère Changements climatiques - Marché du carbone (16 décembre) Avis et résultats des ventes aux enchères Version français - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (15 décembre) Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2019 et leur évolution depuis 1990 (PDF, 3,3 Mo) Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre de 1090 à 2019 (PDF, 327 ko) Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (15 décembre) Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2019 et leur évolution depuis 1990 (PDF, 3,3 Mo) Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre de 1090 à 2019 (PDF, 327 ko)	Semaine du 13 décembre 2021

Changements climatiques - Marché du carbone (8 décembre) Registre des projets de crédits compensatoires Version français - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Matières résiduelles - Régime de compensation (8 décembre) Consultation publique - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles Eau - Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique (6 décembre) Biosor^MD- 350 - BF-8 (PDF, 319 ko) - Mise à jour Biosor 300-HR (BF-29) (PDF, 328 ko) - Mise à jour	Semaine du 6 décembre 2021

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