Quoi de neuf? / Avril 2021

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Quoi de neuf? / Avril 2021

Changements climatiques - Surveillance du climat (30 avril) État du couvert de neige au sol - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (30 avril) Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec - Foire aux questions Version française ( PDF, 1,2 Mo) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 1,3 Mo) - Mise à jour Implication de l’assujettissement au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) - Avril 2021 Version française ( PDF, 635 Ko) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 461 Ko) - Mise à jour Eaux usées - Eaux souterraines (30 avril) Guide technique - Prélèvement d'eau soumis à l'autorisation municipale (PDF, 6,5 Mo) - Mise à jour Évaluations environnementales (30 avril) Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour Ministère - Formulaires (29 avril) - Mise à jour Eau - Réseau de suivi des eaux souterraines du Québec (28 avril) - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (28 avril) Crédits compensatoires Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Registre des projets de crédits compensatoires Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Eau usées - Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (26 avril) Description d’un ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées Guide de rédaction (PDF, 1,4 Mo) – Mise à jour Modèle (Word, 124 ko) – Mise à jour Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (26 avril) Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 394 ko) – Mise à jour	Semaine du 26 avril 2021

Changements climatiques - Surveillance du climat (23 avril) État du couvert de neige au sol - Mise à jour Biodiversité - Territorial reserves for protected area purposes (23 avril) Biodiversité - Aires protégées (20 avril) Registre des aires protégées - Mise à jour Registre des aires protégées par désignation - Mise à jour Eau - Critères de qualité de l'eau de surface (20 avril) - Mise à jour Annexe 2 - Valeurs aiguës finales à l’effluent pour la protection de la vie aquatique d’eau douce pour l’azote ammoniacal total - Mise à jour Annexe 3 - Critères de toxicité aiguë pour la protection de la vie aquatique d’eau douce pour l’azote ammoniacal total - Mise à jour Annexe 4 - Critères de toxicité chronique pour la protection de la vie aquatique d’eau douce pour l’azote ammoniacal total - Mise à jour Annexe 11 - Essais de toxicité sélectionnés pour la vérification du respect des critères de toxicité globale aux effluents - Mise à jour Annexe 16 - Application du CVAC pour les alcools éthoxylés - Mise à jour Annexe 17 : Critères de qualité pour la protection de la vie aquatique d’eau douce pour l’aluminium, en fonction de la concentration en carbone organique dissous (COD), de la dureté et du pH - Mise à jour Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (19 avril) Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour Redistribution des redevances supplémentaires selon la performance territoriale - Gestion des matières organiques - Mise à jour Redistribution des redevances régulières selon la performance territoriale - Mise à jour	Semaine du 19 avril 2021

Changements climatiques - Surveillance du climat (16 avril) État du couvert de neige au sol - Mise à jour Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (16 avril) Liste des projets - Mise à jour Eaux usées - Délivrance des attestations d’assainissement municipales (15 avril) Ordre de délivrance (PDF, 822 ko) - Mise à jour Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (15 avril) Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou Janvier 2020 à décembre 2020 (PDF, 455 ko) Évaluations environnementales (15 avril) Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (15 avril) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Eau - Guide d’évaluation et d’intervention relatif au suivi du plomb et du cuivre dans l’eau potable (14 avril) Repérer les quartiers prioritaires pour l’échantillonnage (partie 1) ( PDF, 381 ko) - Mise à jour Sélectionner les bâtiments pour le prélèvement (partie 2.1) ( PDF, 362 ko) - Mise à jour Échantillonner chez le citoyen (partie 2.2) ( PDF, 349 ko) - Mise à jour Interpréter les résultats de l’échantillonnage chez le citoyen (partie 2.3) ( PDF, 328 ko) - Mise à jour Repérer les entrées de service en plomb (partie 3.1) ( PDF, 1,2 Mo) - Mise à jour Effectuer l’interprétation globale des résultats (partie 3.2) ( PDF, 360 ko) - Mise à jour Préparer un plan d’action (partie 4) ( PDF, 391 ko) - Mise à jour Modèle de tableau pour compiler les résultats des mesures réalisées lors de l’échantillonnage chez le citoyen ( Word, 26 ko) - Mise à jour Modèles de messages à transmettre aux personnes concernées ( Word, 51 ko) - Mise à jour Gestion du plomb dans l’eau potable : un guide pour les propriétaires d’un grand bâtiment ( PDF, 1,7 Mo) - Mise à jour Climat - Faits saillants (13 avril) Février 2021 : le deuxième hiver le plus doux en cent ans au Québec Eaux usées - Eaux usées domestiques, communautaires et municipale (12 avril) Fiche d’information : Critères de sélection et principales composantes des enregistreurs électroniques de débordements (PDF, 282 ko) - Mise à jour	Semaine du 12 avril 2021

Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (9avril) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Ministère (7 avril) Déclaration de conformité - Mise à jour Changement climatiques - Marché du carbone (6 avril) Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec Version française ( Excel, 47 ko) Version anglaise ( Excel, 77 ko)	Semaine du 5 avril 2021

Changements climatiques - Surveillance du climat (1^eravril) État du couvert de neige au sol - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (1^eravril) Le California Air Resources Board enquête sur des crédits compensatoires délivrés pour un projet réalisé selon le protocole de destruction du méthane des lisiers Version française ( PDF, 398 ko) Version anglaise ( PDF, 292157 ko) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (1^eravril) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (31 mars) 7A. Réacteur biologique à garnissage en suspension (RBGS) (PDF, 1,1 Mo) Évaluations environnementales - Québec méridional (31 mars) Procédure accélérée d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement (PAEEIE) Eau - Milieux humides et hydriques (30 mars) Analyse environnementale des projets en milieux humides et hydriques Programme - Programme pour une protection accrue des sources d’eau potable (PPASEP) (30 mars) Volet 2 : soutien aux municipalités pour la compensation des pertes financières subies par les producteurs agricoles affectés par les restrictions établies par le RPEP ou le CGP - Mise à jour	Semaine du 29 mars 2021