• Eau usées - Position ministérielle sur la réduction du phosphore dans les rejets d'eaux usées d'origine domestique (28 février)
  • Liste des ouvrages municipaux concernés (PDF, 227 ko) - Mise à jour
  • Plan d’action (PDF, 137 ko) - Mise à jour
  • Protocole de réalisation d’essais à pleine échelle visant à assurer la conformité aux normes de la position ministérielle sur la réduction du phosphore dans les rejets d’eaux usées d’origine domestique (PDF, 268 ko) - Mise à jour
• Biodiversité - Écologie et territoire (26 février)
  • Le cadre écologique de référence (CER) du Québec : perspectives historiques, concepts et applications (PDF, 121 Mo)
  • Bilan des activités 2011-2014 : Programme d’acquisition de connaissances environnementales et biologiques du Québec nordique (PDF, 7,8 Mo)
• Changements climatiques - Marché du carbone (26 février)
  • Résultats de la vente aux enchères du marché du carbone Québec-Californie du 19 février 2019
    • Version française ( PDF, 417 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 302 ko)
• Ministère - Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau (PSREE) (26 février)
  • Formulaire de demande d’aide financière (Word, 334 ko) - Mise à jour
  • Grille Excel pour la planification budgétaire du projet ou de l’activité (Excel, 194 ko) - Mise à jour

• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (20 février)
  • Ajout de 2 décrets
  • Ajout de 2 rapports d'analyse environnementale
• Ministère - Loi sur la qualité de l'environnement (19 février)
  • Projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE)
• Ministère - Analyses d'impact réglementaire (18 février)
  • Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective (PDF, 387 ko)
• Ministère - Diffusion de l'information et protection des renseignements personnels (18 février)
  • Renseignements relatifs à différents contrats, dépenses et subventions - Ajout des documents de octobre à décembre 2019
  • Frais de déplacement - Ajout des documents de octobre à décembre 2019
• Eaux usées - Délivrance des attestations d’assainissement municipales (17 février)
  • Guide de caractérisation initiale de l’effluent des stations d’épuration municipales de grande et très grande taille (PDF,  818 ko)
  • Calendrier de la caractérisation initiale de l’effluent des stations d’épuration municipales de grande et très grande taille (PDF,  206 ko)
• Ministère - Liste des engagements financiers (17 février)
  • Janvier (PDF, 67 ko)

• Eau - Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (13 février)
  • Guide d’application du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection - Protection accordée aux prélèvements d’eau effectués à des fins de consommation humaine ou de transformation alimentaire (PDF, 1,1 Mo)
• Biodiversité - Écologie et territoire - Publications (12 février)
  • Le cadre écologique de référence des basses-terres du Saint-Laurent : Cartographie et classification des districts écologiques – Notice explicative (PDF, 9 Mo)
• Eau - Plans régionaux des milieux humides et hydriques (12 février)
  • Liste des données cartographiques disponibles pour l'élaboration des PRMHH (PDF, 90 Ko)
• Ministère - Fiducies (11 février)
  • Paramètres financiers pour évaluer les contributions 2020 - Mise à jour

• Matières résiduelles - Les matières résiduelles (6 février)
  • Redevances pour l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour
• Biodiversité - Les aires protégées au Québec (6 février)
  • Registre des aires protégées - Mise à jour
  • Registre des aires protégées par désignation - Mise à jour
• Matières résiduelles - Valorisation des matières résiduelles non dangereuses : réduction, réemploi, recyclage (5 février)
  • Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne (PDF, 528 ko)
• Eau - Règlement sur la déclaration des prélèvements (4 février)
  • Guide du préleveur (format PDF, 3,3 Mo)
• Eaux usées - Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique - Fiches d'information technique (4 février)
  • UF-H2O avec coagulation (H2O Innovation) (PDF,  967 ko) - Mise à jour
  • UF-H2O avec coagulation, crédits d'enlèvement et suivi d'intégrité (H2O Innovation) (PDF,  855 ko) - Mise à jour
  • UV Wedeco série Spektron (PDF,  1 Mo) - Mise à jour
  • UV Wedeco série Quadron (PDF,  1 Mo) - Mise à jour
  • UV Wedeco série K143 (PDF,  1 Mo) - Mise à jour
  • UV Wedeco série LBX (PDF,  1 Mo) - Mise à jour
• Programme - Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques (4 février)
  • Volet 1 :
    • Appel à projets et instructions – volet 1 (PDF, 5,2 Mo)
    • Formulaire de dépôt de projet – volet 1 ( Word, 254 ko)
    • Document de planification des activités – volet 1 ( Excel, 39 ko)
    • Document de planification budgétaire – volet 1 ( Excel, 50 ko)
  • Volet 2 :
    • Appel à projets et instructions – volet 2 (PDF, 5,3 Mo)
    • Formulaire de dépôt de projet – volet 2 ( Word, 243 ko)
    • Document de planification des activités – volet 2 ( Excel, 41 ko)
    • Document de planification budgétaire – volet 2 ( Excel, 53 ko)
    • Montants disponibles par MRC au volet 2 pour les trois ans du Programme (PDF, 5,3 Mo)
    • Portrait des pertes de MHH par MRC entre le 16 juin 2017 et le 31 décembre 2018 (PDF, 5,3 Mo)
  • Pour les deux volets :
  • Exemples de programmes d’aide financière qui pourraient soutenir des projets de restauration et de création de milieux humides et hydriques (PDF, 92 ko)
  • Foire aux questions (PDF, 237 ko)
• Eaux usées - Délivrance des attestations d’assainissement municipales (3 février)
  • Capsule interactive qui résume le processus de délivrance des AAM.
• Terrains contaminés - Site d’enfouissement de matières dangereuses à Bécancour (3 février)
  • Eaux souterraines - Analyses effectuées en :
    • Juin 2019 (PDF, 267 ko)
• Eaux de surfaces - Analyses effectuées en :
• Juin 2019 (PDF, 218 ko)

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