Quoi de neuf? / Avril 2019

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Eau - Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique (3 mai)
- Modules d'infiltration Eljen GSF-A₄₂ – FTEU-PRTA-EST-01VA (PDF, 731 ko) - Mise à jour
Section jeunesse - Le coin de Rafale (2 mai)
- Sais-tu ce qu’est le réseau des Banques alimentaires du Québec?
- Sais-tu ce qu’est un frigo collectif?!
Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (1^er mai)
- Ajout de deux projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle
Changements climatiques (1^er mai)
- Partenariat - Mise à jour
Procédure d'analyse des technologies de traitement en eau potable - Fiches d'information techniques (30 avril)
- UF-H2O sans coagulation (H2O Innovation) (PDF, 414 ko) - Mise à jour
- UF-H2O sans coagulation, crédits d'enlèvement et suivi d'intégrité (H2O Innovation) (PDF, 705 ko) - Mise à jour
- UF-H2O avec coagulation (H2O Innovation) (PDF, 429 ko) - Mise à jour
- UF-H2O avec coagulation, crédits d'enlèvement et suivi d'intégrité (H2O Innovation) (PDF, 705 ko) - Mise à jour
- Trojan UVSwift (PDF, 447 ko) - Mise à jour
Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (30 avril)
- Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle
Ministère - Liste des engagements financiers (30 avril)
- Mars (PDF, 324 ko)
Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (29 avril)
- Ajout d'un décret
- Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (29 avril)
- Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état dont la vente ou la location permet d’accumuler des crédits (PDF, 368 ko)

Semaine
du 29 avril 2019

Ministère (26 avril)
- Déclaration de conformité - Mise à jour
- Formulaire de déclaration de conformité - Règlement sur les carrières et sablières
Pesticides (26 avril)
- Le Ministère et les insectes piqueurs - Mise à jour
Terrains contaminés - Loi et règlements (25 avril)
- Projet de règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés et projets de règlements modifiant le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains et le Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols contaminés
- Analyse d’impact réglementaire des projets de règlements sur la gestion des sols contaminés (PDF, 234 ko)
Ministère - Publications (24 avril)
- Note d'instructions - Projet de recherche et d’expérimentation sur l’agriculture durable impliquant l’utilisation de pesticides dans le littoral du lac Saint Pierre
Eau - Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique (24 avril)
- Ecoflo^®Filtre Coco avec ou sans désinfection UV (PDF, 458 ko)

Semaine
du 22 avril 2019

Biodiversité - Registre des aires protégées (18 avril)
- Registre des aires protégées par désignation - Mise à jour
Ministère - Loi sur la qualité de l'environnement (18 avril)
- Note d'instructions - Activités à risque négligeable – Exemptions administratives de l’application des articles 22 et 30 de la Loi sur la qualité de l’environnement
Eau - Guide pour l'étude des technologies conventionnelles du traitement des eaux usées d'origine domestique (17 avril)
- Consultation sur le reclassement de la technologie de flottation à air dissous (FAD)
Eau - Réseau de surveillance volontaire des lacs (RSVL) (16 avril)
- Pourquoi mesurer la transparence de l’eau régulièrement?

Semaine
du 15 avril 2019

Pesticides - Bilans, guides, rapports et dépliants (12 avril)
- Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté (PDF, 1,6 Mo)
Eau - Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (11 avril)
- Évaluation des normes du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection - Mise à jour
- Revue de la littérature sur les règlements et les normes relatifs aux systèmes de pompes à chaleur géothermique face à la protection des prélèvements d’eau (PDF, 1,8 Mo)
Eau - Eaux souterraines (11 avril)
- Guide technique pour l’obturation de puits artésiens jaillissants (PDF, 1,2 Mo)
Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (8 avril)
- Ajout de 4 projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle

Semaine
du 8 avril 2019

Eau - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (5 avril)
- Système SOMAEU Guide technique - Transmission par fichiers XML (PDF, 567 ko) - Mise à jour
Changements climatiques - Marché du carbone (4 avril)
- Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
  - Version française ( Excel, 23 ko)
  - Version anglaise ( Excel, 59 ko)
Changements climatiques - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (4 avril)
- Version française - Mise à jour
- Version anglaise - Mise à jour
- Distributeurs de carburants et de combustibles
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
Eau - Eaux usées industrielles (3 avril)
- Règlement sur les carrières et sablières - Mise à jour
Pesticides - Formation et certification (3 avril)
- Avis - Mise aux normes pour l’obtention ou le renouvellement d’un certificat d’application de pesticides en milieu aquatique (sous-catégorie CD2) (PDF, 321 ko)
Pesticides - La réglementation sur les permis et les certificats en bref (1^er avril)
- Code de gestion des pesticides - Les faits saillants
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
- Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé dans les espaces verts
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
- Code de gestion des pesticides - Protéger l'environnement et la santé en milieu agricole
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
- Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé en gestion parasitaire
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
- Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé en milieu municipal
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
- Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé dans les activités de vente en gros et au détail de pesticides
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
- Code de gestion des pesticides - Protéger l’environnement et la santé en gestion parasitaire
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
- Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides
  - Permis et certificats - Mise à jour
  - Justification et prescription agronomiques - Mise à jour
  - Registres d’achat, de vente et d’utilisation des pesticides - Mise à jour
  - Néonicotinoïdes et surfaces gazonnées - Mise à jour
- Feuillets de référence sur la législation en matière de pesticides - Mise à jour

Semaine
du 1^er avril 2019

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