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Quoi de neuf? / Mai 2018
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Semaine
du 28 mai 2018 |
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Semaine
du 21 mai 2018 |
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- Biodiversité - Aires protégées (15 mai)
- Marché du carbone - Inscription au SPEDE (15 mai)
- Formulaire - Attestation de vérification d’identité et de désignation
- Formulaire de divulgation de structure et de liens d’affaires (formulaire 3)
- Formulaire - Utilisateur intergouvernemental
- Marché du carbone - Documentation (14 mai)
- Formation à
l'intention des participants à la vente aux enchères conjointe (
PDF, 1,7
Mo) - Mise à jour
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Semaine
du 14 mai 2018 |
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Semaine
du 7 mai 2018 |
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- Eau - Réseau de surveillance volontaire des lacs (RSVL) (4 mai)
- Évaluations
environnementales
- Directive,
formulaires,
guides et
documents divers (2 mai)
- Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement (
PDF, 361 ko) - Annexes à la Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement - Autres renseignements requis pour un :
- projet de gare de triage ou de voie de chemin de fer (
PDF, 82 ko)
- projet d’infrastructure routière (
PDF, 85 ko)
- projet minier (mine et/ou usine de traitement de minerai) (
PDF, 143 ko)
- projet d’oléoduc ou de gazoduc (
PDF, 84 ko)
- projet de lieu d’enfouissement technique (
PDF, 205 ko)
- projet de dragage, déblai ou remblai en milieu hydrique (
PDF, 82 ko)
- projet de port, de quai ou de terminal portuaire (
PDF, 112 ko)
- projet ou un programme de stabilisation de rives et de berges (
PDF, 90 ko)
- projet de production animale (
PDF, 84 ko)
- projet de parc éolien (
PDF, 98 ko)
- projet de poste et de ligne électriques (
PDF, 71 ko)
- Évaluations
environnementales
-
Projets soumis à
la procédure
d'évaluation
environnementale (2 mai)
- Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55e
parallèle
- Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE)
(30 avril)
-
Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits
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Semaine
du 30 avril 2018 |
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neuf? » |
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