Quoi de neuf? / Juin 2018

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

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Quoi de neuf? / Juin 2018

Changements climatiques - Programme Climat municipalités - Phase 2 (29 juin) Présentations à visionner Informations générales Volet 1 - Instruction pour le dépôt de projets Volet 2 - Appel à projets Ministère - Nos programme (29 juin) Programme ClimatSol-Plus - Mise à jour Volet 1 : Aide-mémoire sur les actions à réaliser par le demandeur ou la municipalité (PDF, 227 ko) Gabarit d’affiche de chantier (PDF, 506 ko) Volet 2 : Aide-mémoire sur les actions à réaliser par le demandeur ou la municipalité (PDF, 223 ko) Gabarit d’affiche de chantier (PDF, 502 ko) Appel d'offres : Modèle d’appel d’offres (Word, 145 ko) Modèle de bordereau de prix (Word, 26 ko) Section jeunesse - Le coin de Rafale (29 juin) Sais-tu ce que sont les perturbateurs endocriniens? Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (29 juin) Ajout de 2 projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Eau - Stratégie québécoise de l’eau 2018-2030 (27 juin) Version française Version anglaise Développement durable (26 juin) Plans d'action de développement durable des ministères et organismes - Mise à jour	Semaine du 25 juin 2018

Eau - Algues bleu-vert (22 juin) Algues bleu-vert = cyanobactéries! Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (22 juin) Ajout de 3 projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Ajout de 2 décrets Ajout de 2 rapports d'analyse environnementale Pesticides (21 juin) Mise à jour de l'ensemble de la section Eau - Milieux humides et hydriques (19 juin) Plans régionaux des milieux humides et hydriques Ministère - Nos programmes (19 juin) Programme Climat municipalités - Phase 2	Semaine du 18 juin 2018

Changements climatiques - Marché du carbone (15 juin) Avis de vente aux enchères conjointe n^o 16 du 14 août 2018 Version française (PDF, 283 ko) Version anglaise (PDF,285 ko) Ministère - En région (15 juin) Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2018-2022 du Ministère Ministère - Une nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement pour faire avancer le Québec de façon responsable au bénéfice de tous (14 juin) Guide de référence de la Loi sur la qualité de l’environnement (PDF, 495 ko) Eau - Impact des pesticides sur la qualité de l'eau (14 juin) Rapport 2018 : État de situation sur la présence de pesticides au lac Saint-Pierre (PDF, 1,5 Mo) Matières résiduelles (13 juin) Régime de compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles - Mise à jour Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles - Mise à jour Eaux usées - Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (12 juin) Nouveaux pouvoirs attribués aux officiers municipaux chargés de l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. 22) Changements climatiques (11 juin) Appel à projets (PDF, 307 ko) Formulaire (Word, 72 ko) Marché du carbone Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds vert Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour	Semaine du 11 juin 2018

Pesticides - Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et le Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides (7 juin) Liste de vérification – Renseignements exigés dans la justification et la prescription agronomiques (Word, 41 ko) Ministère - Liste des engagements financiers (6 juin) Mars (PDF, 282 ko) Février (PDF, 54 ko) Janvier (PDF, 89 ko) Milieux humides - Projet de règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (6 juin) Détermination des facteurs R et vt dans la formule de calcul de la contribution financière (PDF, 200 ko) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (5 juin) Ajout de 3 projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Ajout de 2 projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle Eaux usées - Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (5 juin) Description des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (DOMAEU) Guide de rédaction (PDF, 872 ko) Modèle (Word, 2,6 Mo) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (4 juin) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale	Semaine du 4 juin 2018

Changements climatiques - Stratégie d’adaptation aux changements climatiques (1 juin) Tableau de correspondance entre la Stratégie d’adaptation aux changements climatiques 2013-2020 et les priorités du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques (PDF, 127 ko) Section jeunesse - Le coin de Rafale (1 juin) Sais-tu ce qu’est une cuisine collective? Ministère - Liste des engagements financiers (31 mai) Décembre (PDF, 137 ko) Ministère - Diffusion de l'information et protection des renseignements personnels (31 mai) Renseignements relatifs à différents contrats, dépenses et subventions - Ajout des documents de janvier à mars 2018 Frais de déplacement - Ajout des documents de janvier à mars 2018 Eau - Tableau régional du suivi de l’application de l’article 53.0.1 du Règlement sur la qualité de l’eau potable (RQEP) en ce qui concerne la filtration des eaux de surface (30 mai) Octobre 2017 (PDF, 140 ko) Pesticides - Encadrement légal et réglementaire (29 mai) Municipalités du Québec qui réglementent en matière de pesticides (PDF, 45 ko) - Mise à jour Air (29 mai) Réseau de surveillance de la qualité de l'air du Québec - Nouvel outil interactif Pesticides - Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides (28 mai) Clientèle de la vente au détail (B1) (PDF, 2 Mo)	Semaine du 28 mai 2018

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