Quoi de neuf? / Janvier 2018

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Changements climatiques (1^er février)
- Norme véhicules zéro émission (VZE)
  - Version français - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
Changements climatiques - Marché du carbone (29 janvier)
- Modèle de lettre de crédit
  - Version français (PDF, 418 ko) - Mise à jour
  - Version anglaise (PDF, 175 ko) - Mise à jour
- Exigences et instructions détaillées relatives aux ventes aux enchères de 2018
  - Version français (PDF, 755 ko) - Mise à jour
  - Version anglaise (PDF, 604 ko) - Mise à jour

Semaine
du 29 janvier 2018

Biodiversité - Aires protégées (26 janvier)
- Registre des aires protégées - Mise à jour
- Registre des aires protégées par désignation - Mise à jour
- Les aires protégées au Québec
  - Version française - Mise à jour
  - Version anglaise - Mise à jour
Changements climatiques - Marché du carbone (24 janvier)
- Liste des émetteurs et liste des participants inscrits au système de suivi des droits d'émission (CITSS)
  - Version française ( PDF, 70 ko) - Mise à jour
  - Version anglaise (PDF, 70 ko) - Mise à jour
Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (24 janvier)
- Ajout d'une directive
Eaux-usées - Position ministérielle sur la réduction du phosphore dans les rejets d'eaux usées d'origine domestique (22 janvier)
- Liste des lacs répertoriés (PDF, 53 ko) - Mise à jour
Ministère - Fonds Vert (22 janvier)
- Outils de suivis et de reddition de comptes - Mise à jour
Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (22 janvier)
- Ajout d'une directive

Semaine
du 22 janvier 2018

Ministère - Liste des engagements financiers (18 janvier)
- Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO - Pour la période du 2017-10-01 au 2017-10-31 (PDF, 51 ko)
Évaluations environnementales - Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 (18 janvier)
- Attestation de non-assujettissement (PDF, 115 ko)
Eau potable - Règlement sur la qualité de l’eau potable et documents de soutien (17 janvier)
- Contrôles de la qualité de l'eau potable distribuée - Fréquence d'échantillonnage
Changements climatiques - Faits saillants (16 janvier)

Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour l’année 2018 et la liste des émetteurs qui en ont bénéficié (PDF, 111 ko)
Quantités d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour l’année 2016, en tenant compte de l’ajustement calculé à la suite de la transmission de la déclaration d’émissions de l’année 2016, et liste des émetteurs qui en ont bénéficié (PDF, 97 ko)
Formulaire de divulgation de structure et de liens d’affaires
- Version française (PDF, 1,6 Mo) - Mise à jour
- Version anglaise (PDF, 1,6 Mo) - Mise à jour

Semaine
du 15 janvier 2018

Pesticides - Feuillets de référence sur la législation en matière de pesticides (10 janvier)

Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (9 janvier)
- Redevances pour l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour
- Guides et formulaires à l’intention des exploitants d'installations d'élimination de matières résiduelles
  - Formulaire de remise 2018 (Excel, 75 ko)
  - Guide du rapport annuel 2017 pour les exploitants d'un lieu d'élimination de matières résiduelles (PDF, 355 ko) - Mise à jour
  - Formulaire de déclaration annuelle 2017 (Excel, 303 ko) - Mise à jour

Semaine
du 8 janvier 2018

Changements climatiques - Marché du carbone (5 janvier)
- Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie, de l'Ontario et du Québec
  - Version française ( PDF, 149 ko)
  - Version anglaise (PDF, 97 ko)
Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (5 janvier)
- Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou - Janvier 2016 à août 2017 (PDF, 831 ko) - Mise à jour
Pesticides - Demandes de permis et de certificats (5 janvier)
- Formulaire - Demande de permis ( Word, 200 ko) - Mise à jour
- Formulaire - Demande de certificat ( Word, 154 ko) - Mise à jour

Semaine
du 1^er janvier 2018

* Vous devez disposer d'Acrobat Reader pour visionner les documents PDF.