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Quoi de neuf? / Février 2018
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Semaine
du 26 février 2018 |
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Pesticides - À propos des pesticides
(22 février)
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Noms commerciaux des biopesticides de la classe 3
- Pesticides - Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides (19 février)
- Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides - Mise à jour de l'ensemble de la section
- Feuillet d'information (
 PDF,
2,2 Mo)
- Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et du règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides (PDF,
400 ko)
- Foire aux questions
- Entente entre le
Ministère et l’Ordre des
agronomes du Québec
relativement à la mise en
œuvre de la justification et
de la prescription
agronomiques (PDF,
263 ko)
- Avis circulaires par
clientèles :
- Agriculteurs (PDF,
222 ko)
- Agronomes (PDF,
217 ko)
- Corridors de
transport
routier,
ferroviaire
ou d'énergie (PDF,
162 ko)
- Forfaitaires
(permis C8) (PDF,
220 ko)
- Fumigation (PDF,
164 ko)
- Vente en
gros (permis
A) (PDF,
200 ko)
- Vente au
détail
(permis B1) (PDF,
219 ko)
- Milieu
urbain (PDF,
166 ko)
- Vente au
détail –
milieu
urbain
(permis B2) (PDF,
152 ko)
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Semaine
du 19 février 2018 |
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Changements climatiques -
Marché du carbone
(16 février)
- CITSS 1 : Inscription des utilisateurs et gestion du profil d’utilisateur
- CITSS 2 - Ouverture et gestion de comptes (
 PDF, 3,4 Mo)
- Mise à jour
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Guide CITSS 3 -
Réalisation de transferts de droits d’émission dans le système CITSS (PDF, 1,4 Mo)
-
Guide CITSS 5 -
Inscription des entités aux ventes du gouvernement dans le système CITSS (PDF,
4 Mo)
- Nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement - Projet de règlement relatif à l’autorisation ministérielle et à la déclaration de conformité en matière environnementale (RAMDCME) et ses règlements (15 février)
- Table de concordance (PDF, 485 ko)
- Ministère - Nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement (14 février)
- Ministère - Tarification (14 février)
- Évaluations environnementales (14 février)
- Formulaire « Avis de projet »
- Matières résiduelles (14 février)
- Section jeunesse -
Le coin de Rafale (12 février)
- Sais-tu que les écoles du réseau d’établissements verts Brundtland (EVB) organisent des activités pour souligner leur 25e anniversaire d’existence?
- Matières résiduelles (12 févier)
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Semaine
du 12 février 2018 |
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Semaine
du 5 février 2018 |
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neuf? » |
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