Quoi de neuf? / Avril 2018

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

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Quoi de neuf? / Avril 2018

Eau - Réseau de surveillance volontaire des lacs (RSVL) (4 mai) État de situation sur les résultats de phosphore dans les lacs Foire aux questions Évaluations environnementales - Directive, formulaires, guides et documents divers (2 mai) Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement (PDF, 361 ko) Annexes à la Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement - Autres renseignements requis pour un : projet de gare de triage ou de voie de chemin de fer (PDF, 82 ko) projet d’infrastructure routière (PDF, 85 ko) projet minier (mine et/ou usine de traitement de minerai) (PDF, 143 ko) projet d’oléoduc ou de gazoduc (PDF, 84 ko) projet de lieu d’enfouissement technique (PDF, 205 ko) projet de dragage, déblai ou remblai en milieu hydrique (PDF, 82 ko) projet de port, de quai ou de terminal portuaire (PDF, 112 ko) projet ou un programme de stabilisation de rives et de berges (PDF, 90 ko) projet de production animale (PDF, 84 ko) projet de parc éolien (PDF, 98 ko) projet de poste et de ligne électriques (PDF, 71 ko) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (2 mai) Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (30 avril) Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits Version française Version anglaise	Semaine du 30 avril 2018

Eau - Réseau de surveillance volontaire des lacs (RSVL) (26 avril) Échantillonnage de la qualité de l’eau (PDF, 2,4 Mo) - 4^e édition - Mise à jour Fiche terrain (PDF, 318 ko) - Mise à jour Eau - Eau potable (25 avril) L’eau potable au Québec, des exigences élevées pour une eau de qualité (PDF, 605 ko) Section jeunesse - Le coin de Rafale (25 avril) Sorties en nature : découvertes et précautions santé! Fonte du pergélisol : quelques solutions pour s’y adapter Changements climatiques - Marché du carbone (25 avril) Crédits compensatoires Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Registre des projets de crédits compensatoires Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Pesticides - À propos des pesticides (24 avril) Noms commerciaux des biopesticides d’usage domestique Changements climatiques - Marché du carbone (24 avril) Conditions d’utilisation de l’espace d’échange de fichier « SPEDE – Marché du carbone » (PDF, 30 ko) - Mise à jour Terrains contaminés - Programme InnovEnSol (23 avril) Mémorandum technique Eau - Algues bleu-vert (23 avril) Plan d'intervention détaillé sur les algues bleu-vert 2007-2017 (PDF, 122 ko) - Mise à jour Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (23 avril) Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle	Semaine du 23 avril 2018

Pesticides - Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides et Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides (20 avril) Modèle de registre d’utilisation de pesticides tenu par un agriculteur (PDF, 138 ko) Exemple de registre d’utilisation de pesticides tenu par un agriculteur (PDF, 163 ko) Modèles de justification et de prescription agronomiques, y compris pour les situations d’urgence (Word, 279 ko) Avis circulaires par clientèles : Agriculteurs (PDF, 262 ko) - Mise à jour Agronomes (PDF, 251 ko) - Mise à jour Forfaitaires (permis C8) (PDF, 261 ko) - Mise à jour Présentations de la réglementation (utilisation et vente) Partenaires du milieu agricole (7 mars 2018, PDF, 1,7 Mo) Clientèle du milieu urbain (20 mars 2018, PDF, 1,7 Mo) Pesticides - Formation et certification (20 avril) Version française - Mise à jour Nouvelles exigences pour l’obtention ou le renouvellement du certificat de sous-catégorie CD5 « Application pour extermination » (PDF, 62 ko) - Mise à jour Le climat au Québec - Faits saillants (20 avril) Mars 2018 : septième couvert de neige le plus chargé en eau en 56 ans Évaluations environnementales (20 avril) Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement (19 avril) Consultation publique : Formulaires – Nouvelle Loi sur la qualité de l’environnement Eaux usées domestiques, communautaires et municipales - Système de suivi ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (SOMAEU) (19 avril) Fiche d'information 2 - Les motifs d’avis au ministre (PDF, 253 ko) Eau - Eaux souterraines (19 avril) La supervision de l’installation des collerettes étanches autour des puits - Formation Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (18 avril) Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou - Janvier 2016 à décembre 2017 (PDF, 866 ko) Pesticides - Formation et certification (17 avril) Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (17 avril) Ajout d'un décret Ajout d'un rapport d'analyse environnementale Changements climatiques - Marché du carbone (16 avril) Liste des émetteurs inscrits au système de suivi de s droits d'émission (CITSS) Version française (PDF, 71 ko) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 71 ko) - Mise à jour Milieu industriel (16 avril) Autorisation proposée pour l’établissement industriel Mine Canadian Malartic	Semaine du 16 avril 2018

Changements climatiques - Marché du carbone (13 avril) Avis et résultats des ventes de gré à gré du ministre d’unités d’émissions de gaz à effet de serre Version française Version anglaise Documentation Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Attestation de Vérification d’identité et de désignation Version française (PDF, 1,4 Mo) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 1,7 Mo) - Mise à jour Guide de l’utilisateur - Plateforme de vente aux enchères et de vente de gré à gré du ministre Version française (PDF, 4,5 Mo) - Mise à jour Version anglaise (PDF, 1,5 Mo) - Mise à jour Section jeunesse - Le coin de Rafale (13 avril) Sais-tu en quoi consiste le travail de conseiller en urgence environnementale? Tragédie ferroviaire à Lac-Mégantic - Rivière Chaudière (11 avril) Évaluation in situ de la toxicité des sédiments de la rivière Chaudière pour les communautés de macroinvertébrés benthiques en 2016 (PDF, 2,7 Mo) Biodiversité - Aires protégées en Abitibi-Témiscamingue (11 avril) Rapport de consultation publique (PDF, 3,7 Mo ) Terrains contaminés - Publications (11 avril) Guide de conception, d’implantation, de contrôle et de surveillance des lieux d’enfouissement de sols contaminés (PDF, 811 ko) - Mise à jour Ministère - Diffusion de l'information et protection des renseignements personnels (11 avril) Renseignements relatifs à différents contrats, dépenses et subventions - Ajout des documents d'octobre à décembre 2017 Frais de déplacement - Ajout des documents d'octobre à décembre 2017 Évaluations environnementales (10 avril) Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle	Semaine du 9 avril 2018

Changements climatiques - Marché du carbone (5 avril) Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie, de l'Ontario et du Québec ( PDF, 177 ko) Évaluations environnementales (5 avril) Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle Ministère - Plan d’action de développement durable 2015-2020 du Ministère (5 avril) Plan d’action de développement durable 2015-2020 du Ministère (PDF, 4,8 Mo) - Mise à jour	Semaine du 2 avril 2018

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