Guide d'aménagement des lieux d'élimination de neige et mise en œuvre du Règlement sur les lieux d'élimination de neige

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Guide d'aménagement des lieux d'élimination de neige et mise en œuvre du Règlement sur les lieux d'élimination de neige

Dans le présent document, l'expression neiges usées désigne, de façon générale, toute neige recueillie et transportée par les municipalités ou les contractants à l'occasion d'une opération de déneigement.

Le texte du Règlement sur les lieux d'élimination de neige est disponible sur le site des Publications du Québec.

Table des matières

Introduction

PREMIÈRE PARTIE

Aménagement des lieux d'élimination de neige

1. La neige : une contrainte en milieu urbain

2. Qualité de la neige en milieu urbain

2.1 Source des contaminants
2.2 Concentration des contaminants

2.2.1 Débris
2.2.2 Matières en suspension
2.2.3 Huiles et graisses
2.2.4 Ions
2.2.5 Métaux

2.3 Variabilité des contaminants

2.3.1 Facteur analytique
2.3.2 Facteur climatique
2.3.3 Facteur humain

3. Impacts du déversement de neige dans les cours d'eau ou en bordure de ceux-ci

3.1 Impacts environnementaux sur les cours d'eau
3.2 Impacts sur l'humain
3.3 Impacts sur la végétation

4. Critères environnementaux

4.1 Rappel des principes et des buts de la Politique sur l'élimination des neiges usées

4.1.1 Principes
4.1.2 Buts

4.2 Protection des eaux souterraines
4.3 Protection des eaux de surface
4.4 Zones incompatibles avec l'implantation de lieux d'élimination de neige
4.5 Autres aspects de responsabilité municipale

5. Gestion de la neige

5.1 Gestion environnementale de la neige
5.2 Élimination des neiges usées

6. Suivi d'exploitation

6.1 Programme de suivi des eaux souterraines
6.2 Programme de suivi des rejets dans le milieu aquatique

DEUXIÈME PARTIE

Mise en oeuvre du Règlement sur les lieux d'élimination de neige

1. Programme d'assainissement pour les lieux d'élimination de neige

1.1 But d'un programme d'assainissement pour les lieux d'élimination de neige
1.2 Contenu d'un programme d'assainissement sur les lieux d'élimination de neige

1.2.1 Méthodes actuelles d'élimination de la neige
1.2.2 Mesures correctives
1.2.3 Calendrier de réalisation
1.2.4 Suivi du programme
1.2.5 Versements des droits
1.2.6 Approbation par la municipalité
1.2.7 Attestation de respect des règlements municipaux

2. Approbation des programmes d'assainissement sur les lieux d'élimination de neige

2.1 Approbation du programme d'assainissement
2.2 Arrêt du déversement de neige dans les cours d'eau
2.3 Lieux d'élimination de neige établis avant l'entrée en vigueur du règlement

3. Certificat d'autorisation pour un lieu d'élimination de neige

3.1 Qui est assujetti à l'obligation d'obtenir un certificat d'autorisation?
3.2 Contenu de la demande de certificat d'autorisation

3.2.1 Contenu de l'étude hydrogéologique
3.2.2 Production des plans et devis des lieux d'élimination
3.2.3 Plans et devis des fondeuses à neige et des chutes à l'égout

Bibliographie

Listes des annexes

Annexe A Responsabilités de niveau municipal « Abrogée (non-disponible) »

Annexe B Procédures analytiques

Annexe C Études hydrogéologiques

Annexe D Classification des eaux souterraines

Annexe E Techniques d'élimination de la neig

Liste des tableaux

Tableau I	Viabilité hivernale - Niveau de service
Tableau II	Plan-type d'intervention lors de chutes de neige
Tableau III	Principales sources des contaminants présents dans la neige
Tableau IV	Concentration de contaminants
Tableau V	Pourcentage des métaux en fonction du diamètre des particules
Tableau VI	Variation de la contamination pour trois secteurs résidentiels différents et pour trois tempêtes différentes
Tableau VII	Variation de la concentration des MES pour trois secteurs résidentiels différents et pour trois tempêtes différentes
Tableau VIII	Impacts potentiels sur l'environnement des déversements de neige dans les cours d'eau
Tableau IX	Seuils d'alerte
Tableau X	Qualité des eaux de fonte à respecter avant le rejet dans l'environnement
Tableau XI	Critères d'acceptabilité du point de rejet
Tableau XII	Zones incompatibles avec l'implantation de lieux d'élimination de neige
Tableau XIII	Aspects environnementaux de responsabilité municipale
Tableau XIV	Angle de repos des talus sans protection « Abrogée (non-disponible) »
Tableau XV	Classification des unités d'usage et de leur cote intrinsèque de sensibilité « Abrogée (non-disponible) »
Tableau XVI	Évaluation de l'intensité de l'impact visuel « Abrogée (non-disponible) »
Tableau XVII	Durée de l'impact visuel « Abrogée (non-disponible) »
Tableau XVIII	Exemple d'évaluation de la perception anticipée d'un lieu d'élimination « Abrogée (non-disponible) »
Tableau XIX /a>	Suivi préventif de la qualité des eaux souterraines : périodes et fréquence d'échantillonnage
Tableau XX	Suivi préventif de la qualité des eaux souterraines : sélection des seuils d'alerte
Tableau XXI	Éléments de la chaîne de traitement : fonctions et critères de conception suggérés
Tableau XXII	Ordre de grandeur des rendements anticipés pour les différentes composantes du traitement sur le site

Liste des figures

Figure 1	Procédure d'approbation des programmes d'assainissement relatifs au déversement de neige dans les cours d'eau
Figure 2	Procédure d'approbation des programmes d'assainissement destinés à rendre conformes les lieux d'élimination de neige existants non autorisés
Figure 3	PProcédure pour la délivrance d'un certificat d'autorisation
Figure 4	Écrans antibruit « Abrogée (non-disponible) »
Figure 5	Synthèse de la procédure d'évaluation de l'impact de la visibilité du lieu d'élimination « Abrogée (non-disponible) »
Figure 6	Sommaire des classes d'eau souterraine
Figure 7	Procédure de classification des eaux souterraines
Figure 8	Aménagement d'un dépôt conventionnel avec technique de soufflage
Figure 9	Aménagement d'un dépôt en cratère
Figure 10	Aménagement d'un dépôt en carrière
FFigure 11	Vue en coupe d'une chute à neige Dögens
Figure 12/a>	Principe de fonctionnement d'une fondeuse à neige fixe