Marché du carbone

Série de présentations sur les règles d’allocation gratuite 2024-2030

La série de présentations sur les règles d’allocation gratuite 2024-2030, qui a eu lieu de la fin avril à la mi-mai 2021, visait à expliquer en détail les règles d’allocation gratuite 2024-2030 et les ajustements proposés à la suite des commentaires reçus des établissements industriels et des associations depuis le lancement de la préconsultation en septembre 2019.

Le calendrier des vidéoconférences et les sujets qui ont été traités sont les suivants :

28 avril

Introduction au système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) - Explication des principes du marché du carbone et de l’allocation gratuite pour ceux qui sont moins familiers avec leur fonctionnement (PDF, 1,8 Mo)

3 mai

Approche globale : présentation des règles d’allocation gratuite 2024-2030, y compris les ajustements proposés au modèle (PDF, 1 Mo)

4 mai

Ajustements spécifiques pour le secteur des pâtes et papiers (unités étalons et cogénération) (PDF, 3,9 Mo)

5 mai

Information additionnelle concernant le ratio de tarification du carbone et présentation de l’outil de calcul permettant d’estimer l’allocation gratuite (PDF, 1,4 Mo)

Ratio de tarification du carbone – Cahier technique (PDF, 400 ko)

Banque de données (Excel, 100 ko)

6 mai

Période de questions concernant le fonctionnement de l’outil de calcul et explications sur d’autres sujets en fonction des questions reçues par courriel

10 mai

Processus de versement de l’allocation gratuite, règles d’utilisation des sommes mises en consigne et mesure d’aide pour la décarbonisation du secteur industriel québécois (MADI) (PDF, 1,6 Mo)

12 mai

Règles applicables aux adhérents volontaires, règles applicables aux nouveaux investisseurs, inscription anticipée et autres modifications envisagées au RSPEDE (PDF, 1,5 Mo)

13 mai

Période de questions concernant l’utilisation des sommes mises en consigne et explications sur d’autres sujets en fonction des questions reçues par courriel