Quoi de neuf? / Avril 2020

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

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Quoi de neuf? / Avril 2020

Eau - Suivi de l'acidité des eaux de surface (inactif) (1^er mai) Suivi des pesticides dans les eaux souterraines 1999-2019 (PDF, 1,6 Mo) - Mise à jour Eau - Suivi de la qualité de l'eau des rivières (1^er mai) Stations du Réseau-rivières échantillonnées pour les pesticides depuis 2012 (PDF, 1,2 Mo) - Mise à jour Eau potable - Règlement sur la qualité de l’eau potable et documents de soutien (1^er mai) Assurer la production et la distribution de l’eau potable pendant la pandémie de COVID-19 : document à l’intention des clientèles visées par le règlement (PDF, 239 ko) Eau usées - Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (1^er mai) Assurer l'assainissement des eaux usées pendant la pandémie de COVID-19 : document à l’intention des clientèles visées par le Règlement sur les ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (PDF, 263 ko) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (1^er mai) Ajout de 1 décret Ajout de 1 rapport d'analyse environnementale Air - Les halocarbures (30 avril) Règlement sur les halocarbures - Version administrative Version française (PDF, 733 ko) Version anglaise (PDF, 762 ko) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (29 avril) Ajout de 1 décret Ajout de 1 rapport d'analyse environnementale Eau potable - Compétences des opérateurs d’installations d’eau potable (29 avril) Ajout de questions particulières en lien avec la pandémie de COVID-19 Matières résiduelles - Lignes directrices relatives à la gestion de béton, de brique et d'asphalte issus des travaux de construction et de démolition et des résidus du secteur de la pierre de taille (29 avril) Addenda numéro 2 - Directive sur l’utilisation de boues provenant du secteur de la pierre de taille lors du réaménagement et de la restauration d’une carrière (PDF, 51 ko) Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (28 avril) Ajout de 1 décret Ajout de 1 rapport d'analyse environnementale Eau - Calcul et interprétation des objectifs environnementaux de rejet (OER) pour les contaminants du milieu aquatique (27 avril) Lexique des usages liés au milieu aquatique (PDF, 239 ko) pour les eaux usées d’origine domestique d’un débit de 20 m³/d et moins (Word, 44 ko) pour les pour les eaux usées d’origine domestique d’un débit de plus de 20 m³/d (Word, 52 ko) - Mise à jour Eaux usées - Qualification des opérateurs de stations d’épuration municipales (27 avril) Foire aux questions - Exigences du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (ROMAEU) relatives à la qualification des opérateurs – Mise à jour Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (27 avril) Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 637 ko) – Mise à jour Air - Indice de la qualité de l'air (27 avril) Statistiques sur l'indice de la qualité de l'air (Version anglaise) - Mise à jour Smog (Version anglaise)	Semaine du 27 avril 2020

Eau - Suivi des milieux aquatiques (fleuve, rivières, lacs, etc.) (23 avril) Carte des stations d’échantillonnage du Réseau de suivi du benthos et des projets spéciaux (PDF, 1,4 Mo) - Mise à jour Changements climatiques - Marché du carbone (23 avril) Modèle de lettre de crédit (LOC) Version français ( PDF, 610 ko) - Mise à jour Version anglaise ( PDF, 194 ko) - Mise à jour Exigences et instructions détaillées relatives aux ventes aux enchères Version français ( PDF, 730 ko) - Mise à jour Version anglaise ( PDF, 531 ko) - Mise à jour Biodiversité - Aires protégées (22 avril) Registre des aires protégées - Mise à jour Registre des aires protégées par désignation - Mise à jour Eau - Eau potable (21 avril) Le plomb dans l’eau potable - Mise à jour Eaux usées - Guide pour l'étude des technologies conventionnelles du traitement des eaux usées d'origine domestique (21 avril) Consultation sur le reclassement de l’équipement de procédé réacteur biologique à garnissage en suspension	Semaine du 20 avril 2020

Ministère - Publications (17 avril) Note d'instructions - Vente au détail et utilisation de certains répulsifs à animaux de classe 2 sur le territoire québécois Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (17 avril) Pourcentage mensuel de données respectant la norme quotidienne relative au nickel à la station Québec-Vieux-Limoilou (Des Sables) (PDF, 452 ko) - Mise à jour Eau potable - Bilan de mise en œuvre du Règlement sur la qualité de l’eau potable (17 avril) Bilan de mise en œuvre du Règlement sur la qualité de l’eau potable 2013-2018 (PDF, 2,7 Mo) Synthèse des constats du bilan (PDF, 1,9 Mo) L’eau potable au Québec : des exigences élevées pour une eau de qualité (PDF, 246 ko) Terrains contaminés - Guide d’intervention - Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés (17 avril) Fiche technique 12 : La migration des contaminants organiques volatils chlorés d’un terrain vers l’air intérieur d’un bâtiment (PDF, 102 ko) Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (15 avril) Bilan des résultats de la première période de conformité Version français (PDF, 1,1 Mo) Version anglaise (PDF, 8,2 Mo) Changements climatiques - Marché du carbone (15 avril) Transfert de droits d'émission - Sommaire des transactions 2019 Version français ( Excel, 32 ko) Version anglaise ( Excel, 32 ko) Pesticides - Bilans, guides, rapports et dépliants (15 avril) Les néonicotinoïdes : état des connaissances de leurs impacts sur les organismes aquatiques (PDF, 1,2 Mo) Eaux usées - Nouvelles technologies de traitement des eaux usées d’origine domestique - Fiches d'information technique (14 avril) RBGS Ecoprocess MBBR (PDF, 732 ko) - Mise à jour	Semaine du 13 avril 2020

Pesticides - Bilans, guides, rapports et dépliants (9 avril) Bilan des ventes de pesticides au Québec pour l’année 2018 Air (7 avril) Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Distributeurs de carburants et de combustibles - Déclaration des volumes distribués en 2019 Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour	Semaine du 6 avril 2020

Changements climatiques - Marché du carbone (3 avril) Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec Version française ( Excel, 39 ko) Version anglaise ( Excel, 41 ko) Ministère - Autorisations environnementales (2 avril) Exemption temporaire de l’obtention préalable d’une autorisation ministérielle pour certaines activités Ministère (2 avril) Coronavirus (COVID-19) - Informations importantes à l'intention des partenaires et des clientèles Contrôle environnemental effectué dans le contexte de la COVID-19 Air - Halocarbures (1^er avril) Le règlement en bref Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Rapports et registres à transmettre au Ministère - Formulaires Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour La qualification environnementale relative aux halocarbures Version française - Mise à jour Version anglaise - Mise à jour Développement durable (31 mars) Consommation responsable Écoresponsabilité	Semaine du 30 mars 2020

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