Le Répertoire des terrains contaminés est conçu pour vous
aider à obtenir certains renseignements sur les dossiers de terrains
contaminés portés à l’attention du Ministère. Il comprend également de
l’information sur les terrains qui sont maintenant réhabilités.
IMPORTANT : Aucun terrain n'est
retiré du répertoire, même après la réhabilitation du terrain.
* Afin d'obtenir des résultats à votre recherche, vous devez
obligatoirement sélectionner au moins un critère
parmi l'un des champs suivants : nom de dossier, date de création ou de
modification (depuis le et/ou jusqu'au), adresse, municipalité, MRC, nom
de région ou nature des contaminants.
Description du Répertoire des
terrains contaminés
Le Répertoire des terrains contaminés permet au Ministère de compiler des
renseignements généraux et techniques portant sur les dossiers de terrains
contaminés par des activités industrielles et commerciales, ou par des
déversements accidentels. Il ne s’agit pas d’un inventaire exhaustif, mais d’une
compilation des cas portés à l’attention du Ministère. D’autres sources, comme
les municipalités, peuvent également détenir d’autres renseignements dans ce
domaine. De façon générale, les terrains inventoriés doivent avoir démontré,
lors de leur caractérisation, une contamination des sols supérieure à un critère
B de la Politique de protection des sols et
de réhabilitation des terrains contaminés.
Les renseignements à caractère administratif qui sont disponibles sur le site
Internet du Ministère aident la clientèle à produire ses propres listes de lieux
en fonction de critères de recherche qu'elle sélectionne. La date de mise à jour
de la diffusion précède toujours l'affichage des tableaux de données.
La gestion des dossiers de terrains contaminés et la saisie des
renseignements diffusés dans le Répertoire des terrains contaminés sont sous la
responsabilité des directions régionales du Ministère. Toute demande de
renseignements doit être adressée directement à la
direction régionale
concernée.
Le Ministère a aussi produit des documents qui présentent des informations
sur les terrains contaminés. Ils font partie de la
collection Terrains contaminés et sont disponibles dans la section
Publications – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés.
