Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Recherche Quebec.ca

Le bulletin Eaux3 municipales

Le bulletin Eaux3 municipales offre un moyen simple d’être informé des nouveautés gouvernementales concernant les eaux usées domestiques, l’eau potable, les eaux pluviales, les eaux souterraines ainsi que toute autre nouveauté touchant au domaine d’expertise de la Direction générale des politiques de l’eau du Ministère. Ce bulletin sert à diffuser de l’information technique ou de nature administrative, à annoncer la parution de nouveaux outils ou la mise à jour d'outils existants.


Connexion BD

Le bulletin

Bulletin Eaux3 municipales - Édition du 29 avril 2021 (PDF, 391 Ko)

 

Abonnement / Annulation d'abonnement


Adresse de courriel :   

 

Éditions précédentes

Bulletin Eaux3 municipales 13 novembre 2020 (PDF, 397 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 3 mars 2020 (PDF, 311 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 5 novembre 2019 (PDF, 291 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 18 juillet 2019 (PDF, 421 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 26 juillet 2018 (PDF, 239 ko)
Bulletin Eaux3 municipales 23 février 2018 (PDF, 190Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 20 septembre 2017 (PDF, 231 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 27 février 2017 (PDF, 318Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 15 décembre 2016 (PDF, 156 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 21 octobre 2016 (PDF, 213Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 16 juin 2016 (PDF, 289 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 4 février 2016 (PDF, 274 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 23 septembre 2015 (PDF, 89 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 21 mai 2015 (PDF, 71 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 18 février 2015 (PDF, 87 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 29 octobre 2014 (PDF, 93 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 4 juillet 2014 (PDF, 70 Ko)
Bulletin Eaux3 municipales 13 février 2014 (PDF, 81 ko)
Bulletin Eaux3 municipales 4 novembre 2013 (PDF, 54 ko)
Bulletin Eaux3 municipales 13 août 2013 (PDF, 60 ko)

Comment s'abonner?

Pour vous abonner, vous devez inscrire votre adresse courriel dans la case ci-contre. Vous recevrez une confirmation d’inscription dans les minutes suivantes.

Comment se désabonner?

Pour vous désabonner, vous devez inscrire votre adresse courriel dans la case ci-contre. Comme votre adresse se trouve déjà dans la liste d’envoi, il sera convenu que vous voulez vous désabonner. Vous recevrez un courriel dans les minutes suivantes confirmant que votre adresse a été retirée de la liste d’envoi.

Condition d'utilisation

En s’abonnant au bulletin Eaux3 municipales, l’utilisateur s’engage à :

  • l’utiliser pour un usage non commercial exclusivement, à des fins de consultation ou de diffusion du contenu sur un site Web personnel;
  • ne pas diffuser le contenu d’un bulletin sur un site Web à vocation commerciale ou sur un intranet, à moins d’en avoir obtenu l’autorisation en transmettant une demande écrite au gestionnaire des droits de propriété intellectuelle du gouvernement du Québec;
  • ne pas retirer ou annuler un avis de droit d'auteur ou tout autre avis de propriété, une mention de source, une mention de date ou tout autre signe ou indicateur de source inclus dans les documents du bulletin.

Le Ministère peut, à tout moment et à sa discrétion, mettre fin à ce service.

L’utilisateur qui n’accepte pas ces conditions doit s’abstenir de consulter ou d'utiliser les textes ou le matériel accessible par l'intermédiaire du bulletin Eaux3 municipales du Ministère.

Retour à la page Eaux usées domestiques, communautaires et municipales


 Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
© Gouvernement du Québec, 2024