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Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre

Le Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre (PDF, 3,7 Mo) présente des méthodologies éprouvées permettant la quantification des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les secteurs d’activité qui contribuent aux changements climatiques.

Il s’appuie sur des méthodologies conçues par des organismes reconnus, notamment le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) et Environnement et Changement Climatique Canada.

Ce guide est destiné à plusieurs clientèles dont les entreprises, les consultants, les acteurs gouvernementaux et municipaux, de même que les professionnels qui doivent quantifier leurs émissions de GES.

Le guide peut être utilisé dans le cadre :

  • de règlementations environnementales visant la lutte contre les changements climatiques;
  • d’autorisations environnementales;
  • de programmes de réduction des émissions de GES (ex. : conception et mise en œuvre d’un plan d’action pour lutter contre les changements climatiques);
  • de demandes de subventions (ex. : programmes municipaux ou provinciaux, ententes avec le fédéral);
  • de la déclaration, de la validation et de la vérification des émissions de GES;
  • de mesures de réduction des émissions de GES.

Le guide présente :

  • des concepts de base sur les gaz à effet de serre;
  • la démarche générale d’évaluation des émissions de GES;
  • les principales sources d’émission de GES;
  • les formules de calcul et les méthodologies applicables pour quantifier les émissions de GES;
  • certaines mesures d’atténuation et balises touchant la surveillance et le suivi des émissions de GES.

Ce guide est une première au Ministère puisqu’il répertorie, dans un seul et même document, les différentes méthodes et références permettant la quantification des émissions de GES.

Notes au lecteur :

  1. Le guide sera mis à jour périodiquement pour refléter les changements apportés aux méthodologies, le cas échéant.
  2. Dans le cadre de l’application du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA) et du Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE), les méthodes réglementées ont préséance.