Développement durable, Environnement, Faune et Parcs Bandeau du ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs
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Réserves naturelles

Région administrative de Laval (13)


Réserve naturelle de l'Archipel-du-Mitan

N° dossier : 5143-08-13-03

Nom du propriétaire :

Ville de Laval

Adresse du propriétaire :

1, place du Souvenir
Laval (Québec) H7V 1W7

Nom de l’organisme de conservation :

n/a

Adresse de l’organisme de conservation :

n/a

MRC(s) ou l’équivalent :

Laval

Municipalité(s) :

Laval

Circonscription(s) foncière(s) :

Laval

Désignation cadastrale :

Lots 1 982 395, 1 982 396, 1 982 397, 1 982 398 et 1 982 399 du cadastre du Québec

Superficie :

67,9 hectares

Reconnaissance:

13 décembre 2006
Gazette officielle du Québec : N° 50
Page 5 781

Publication de l’entente de reconnaissance :

16 janvier 2007
N° enregistrement : 13 939 329

Durée de la reconnaissance :

Perpétuelle

 

 

Réserve naturelle du Boisé-Papineau
(ACBP)

N° dossier : 5143-08-13-05

Nom du propriétaire :

Association pour la conservation du boisé Papineau

Adresse du propriétaire :

3235, boulevard Saint-Martin Est
Laval  (Québec)  H7E 5G8

Nom de l’organisme de conservation :

n/a

Adresse de l’organisme de conservation :

n/a

MRC(s) ou l’équivalent :

Communauté métropolitaine de Montréal

Municipalité(s) :

Laval

Circonscription(s) foncière(s) :

Laval

Désignation cadastrale :

Lot 1 392 199 du cadastre du Québec

Superficie :

1,96 hectare

Reconnaissance:

15 février 2012
Gazette officielle du Québec : N° 7
Page 837

Publication de l’entente de reconnaissance :

23 février 2012
N° enregistrement : 18 855 555

Durée de la reconnaissance :

Perpétuelle

 

Réserve naturelle du Boisé-Papineau
(Conservation de la nature – Canada)

N° dossier : 5143-08-13-04

Nom du propriétaire :

Société canadienne pour la conservation de la nature

Adresse du propriétaire :

55, avenue du Mont-Royal Ouest,
Bureau 1 000
Montréal (Québec) H2T 2S6

Nom de l’organisme de conservation :

n/a

Adresse de l’organisme de conservation :

n/a

MRC(s) ou l’équivalent :

Laval

Municipalité(s) :

Laval

Circonscription(s) foncière(s) :

Laval

Désignation cadastrale :

Lots 1 392 338, 1 392 339 et 1 392 457 du cadastre du Québec

Superficie :

5,86 hectares

Reconnaissance:

6 avril 2011
Gazette officielle du Québec : N° 14
Page 1 403

Publication de l’entente de reconnaissance :

3 mai 2011
N° enregistrement : 18 089 348

Durée de la reconnaissance :

Perpétuelle

 

Réserve naturelle du Boisé-Papineau
(Conservation de la nature – Québec)

N° dossier : 5143-08-13-01

Nom du propriétaire :

Conservation de la Nature – Québec

Adresse du propriétaire :

55, avenue du Mont-Royal Ouest,
Bureau 1 000
Montréal (Québec) H2T 2S6

Nom de l’organisme de conservation :

Aucun

Adresse de l’organisme de conservation :

Aucune

MRC(s) ou l’équivalent :

Laval

Municipalité(s) :

Laval

Circonscription(s) foncière(s) :

Laval

Désignation cadastrale :

Lots 1 392 194, 1 392 196, 1 392 197, 1 392 198, 1 392 202, 1 392 205, 1 392 208, 1 392 291, 1 392 304, 1 392 349, 1 392 352, 1 392 355, 1 392 356, 1 392 409, 1 392 417, 1 392 456, 1 393 370, 1 393 371, 1 393 372, 1 393 378 et 1 393 383 du cadastre du Québec

Superficie :

7,19 hectares

Reconnaissance:

11 août 2004
Gazette officielle du Québec : N° 32
Page 3 775

Publication de l’entente de reconnaissance :

8 septembre 2004
N° enregistrement : 11 677 922

Durée de la reconnaissance :

Perpétuelle

 

 

 

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